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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a1d

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

RG N : 12/00752 AFFAIRE : Mme Laura X..., M. Julien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c097

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

d'un arrêt no 253 rendu par la Chambre civile de la Cour d'Appel de Papeete le 15 avril 2004 ; Représentés par Me Richard TUHEIAVA, avocat au Barreau de Papeete ; d'une part ; Et : Madame Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db61

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Éric Z... et son épouse, Valérie Y..., qui ont laissé deux enfants mineurs, Laura et Anthony, dont la tutelle a été confiée à leur grand-père, M. Charles Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a294

Appel

15 mai 2006

15 mai 2006

Sur le rapport de Mr ANSSENS François X... et Caroline Z..., tous deux de nationalité française, se sont mariés le 29 octobre 1996 à REYKJAVIK en ISLANDE et une enfant est issue de leur union : Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d2e

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

De leur union sont issus trois enfants : - Lucie, née le 26 août 1990, - Louis, né le 6 septembre 1992, - Laura, née le 28 octobre 1996.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8c9477fe04f5cc6359

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

née le 7 mars 1944 à [Localité 15] (Corse) [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89049

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Il résulte des éléments du dossier que la petite Laura X... participait, le 15 juin 1999, à une classe de voile qui avait débuté la veille avec 21 de ses camarades de CM1 et CM2 de LURI.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a0ea2d1cdc6046d4766c00d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

en application des articles 714, 715 à 718 et 724 du code de procédure civile ; Greffier lors des débats : Madame Laura D'aimé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6902ff1d1e4ff47a82fa3380

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

BDIL BUREAU DIAGNOSTIC IMMOBILIER LORRAINE Représentant : Me Laura KOSNISKY-LORDIER, avocat au barreau de NANCY CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST Représentant : Me Laura

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d747bbcdc6046d479cd0a5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[R] [V] Représentant : Me Sandrine LAUGIER de la SELARL SLA, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [V] Représentant : Me Sandrine LAUGIER de la SELARL SLA, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0e

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Laura X...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aa1bdcdc6046d4792c77a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2026 N° 2026/31 Rôle N° RG 25/01556 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLB7 [W] [N] C/ [C] [I] Copie exécutoire délivrée à : Me Jane AMOURIC Me Claude LAUGA

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fd906eb0051d39ecf4315c2

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

CLAUDE LAUGA ET ASSOCIES, avocat au barreau de Grasse.

Source officielle
CA

14e chambre

6034a3b1d163948fe4e55c6e

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Adresse 2] Représentée par Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2016025 assistée de Me Charles JOSEPH-OUDIN avocat au barreau de PARIS et de Me Laura

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fc2cdfcdc6046d47e3ab9a

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Contradictoire non susceptible de recours, Prononcée le 04 mai 2026 à 17h51 par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fd4

Appel

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Docteur X... a, le 30 août 1989, accouché Madame CRUZ DA B..., d'une fille Laura, qui a été atteinte d'un handicap profond.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6811b6e544bf0d1935aef9a2

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 N° 2025/ 241 Rôle N° RG 24/07859 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIHF Me CABINET LAUGIER FINE - Mandataire de Syndic.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68e899ec60ca52a2831c01ae

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [H] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ARTEA 2 Représentant : Me Laura

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6791e0031c87724b5e69d9cb

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/15486 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFC3 Ordonnance n° 2025/ M09 Mme [R] [M] '[O] épouse [X] Représentant : Me Laura

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e3196fcdc6046d47a803d7

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[U] [N] Représentant : Me Julien GUILLOT de la SELEURL GUILLOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS [1] Représentant

Source officielle

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