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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a1d
12 septembre 2013
12 septembre 2013
RG N : 12/00752 AFFAIRE : Mme Laura X..., M. Julien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c097
24 avril 2008
24 avril 2008
d'un arrêt no 253 rendu par la Chambre civile de la Cour d'Appel de Papeete le 15 avril 2004 ; Représentés par Me Richard TUHEIAVA, avocat au Barreau de Papeete ; d'une part ; Et : Madame Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db61
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Éric Z... et son épouse, Valérie Y..., qui ont laissé deux enfants mineurs, Laura et Anthony, dont la tutelle a été confiée à leur grand-père, M. Charles Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a294
15 mai 2006
15 mai 2006
Sur le rapport de Mr ANSSENS François X... et Caroline Z..., tous deux de nationalité française, se sont mariés le 29 octobre 1996 à REYKJAVIK en ISLANDE et une enfant est issue de leur union : Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
De leur union sont issus trois enfants : - Lucie, née le 26 août 1990, - Louis, né le 6 septembre 1992, - Laura, née le 28 octobre 1996.
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8c9477fe04f5cc6359
12 avril 2023
12 avril 2023
née le 7 mars 1944 à [Localité 15] (Corse) [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Laura
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
7 février 2007
Il résulte des éléments du dossier que la petite Laura X... participait, le 15 juin 1999, à une classe de voile qui avait débuté la veille avec 21 de ses camarades de CM1 et CM2 de LURI.
Source officielleChambre 1-11 OP
6a0ea2d1cdc6046d4766c00d
20 mai 2026
20 mai 2026
en application des articles 714, 715 à 718 et 724 du code de procédure civile ; Greffier lors des débats : Madame Laura D'aimé.
Source officielle1ère Chambre
6902ff1d1e4ff47a82fa3380
28 octobre 2025
28 octobre 2025
BDIL BUREAU DIAGNOSTIC IMMOBILIER LORRAINE Représentant : Me Laura KOSNISKY-LORDIER, avocat au barreau de NANCY CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST Représentant : Me Laura
Source officielleChambre 1-7
69d747bbcdc6046d479cd0a5
8 avril 2026
8 avril 2026
[R] [V] Représentant : Me Sandrine LAUGIER de la SELARL SLA, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [V] Représentant : Me Sandrine LAUGIER de la SELARL SLA, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0e
23 février 2017
23 février 2017
Laura X...
Source officielleChambre 1-7
696aa1bdcdc6046d4792c77a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2026 N° 2026/31 Rôle N° RG 25/01556 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLB7 [W] [N] C/ [C] [I] Copie exécutoire délivrée à : Me Jane AMOURIC Me Claude LAUGA
Source officielleChambre 3-4
5fd906eb0051d39ecf4315c2
2 juillet 2020
2 juillet 2020
CLAUDE LAUGA ET ASSOCIES, avocat au barreau de Grasse.
Source officielle14e chambre
6034a3b1d163948fe4e55c6e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Adresse 2] Représentée par Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2016025 assistée de Me Charles JOSEPH-OUDIN avocat au barreau de PARIS et de Me Laura
Source officielleRétention Administrative
69fc2cdfcdc6046d47e3ab9a
4 mai 2026
4 mai 2026
Contradictoire non susceptible de recours, Prononcée le 04 mai 2026 à 17h51 par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Laura
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Docteur X... a, le 30 août 1989, accouché Madame CRUZ DA B..., d'une fille Laura, qui a été atteinte d'un handicap profond.
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a2
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 N° 2025/ 241 Rôle N° RG 24/07859 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIHF Me CABINET LAUGIER FINE - Mandataire de Syndic.
Source officielleChambre 3-2
68e899ec60ca52a2831c01ae
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [H] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ARTEA 2 Représentant : Me Laura
Source officielleChambre 1-7
6791e0031c87724b5e69d9cb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/15486 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFC3 Ordonnance n° 2025/ M09 Mme [R] [M] '[O] épouse [X] Représentant : Me Laura
Source officielleChambre 4-6
69e3196fcdc6046d47a803d7
17 avril 2026
17 avril 2026
[U] [N] Représentant : Me Julien GUILLOT de la SELEURL GUILLOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS [1] Représentant
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