Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67ef6c899a9834ffd825fb73
3 avril 2025
3 avril 2025
*action estimatoire Pour condamner la société Automobiles Laurent Violet à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a1
25 juin 2015
25 juin 2015
Elle indique ne pas avoir de nouvelles de sa fille, ce qui l'inquiète. Maître GRAMMAGNAC-YGOUF indique ne pas avoir d'observations sur la régularité de la procédure.
Source officielleChambre sociale
64ed8a7a1750dbd9693ff48b
24 août 2023
24 août 2023
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff20
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Selon des attestations (Madame Christelle K..., Madame Laurence L..., Monsieur Dominique M...), elle a repris goût à la vie, elle est affectueuse à l'égard de ses filles qui lui manquent beaucoup et elle
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93016
10 mars 2016
10 mars 2016
Laurence en usufruit et aux trois enfants de celle-ci en nue propriété.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef03
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Laurent X... né le 13 Novembre 1963 à CREST (26400) ... 77111 SOIGNOLLES EN BRIE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Patricia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ae
7 novembre 2006
7 novembre 2006
L' usage par Murielle X... de son nom de jeune fille, comme elle demande, va sans dire : il faut bien qu' elle se nomme, et de son nom à l' état civil puisqu' elle ne peut plus user du nom de l' époux.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e056
26 mai 2011
26 mai 2011
Du mariage de Monsieur Emmanuel Z...et de Madame Christine X...sont issus quatre enfants : - Laurent, né le 20 février 1991, - Virginie, née le 22 mai 1995, - Mélanie, née le 19 janvier 1998, - Mélodie
Source officielleETRANGERS
62ff286565816bc563602c79
18 août 2022
18 août 2022
Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [K] [J] né le 28 Janvier 1978 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 16/08/2022 à 12 h 30 par courriel, par Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d117
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Par déclaration reçue le 11 JUILLET 2007, Laurence X... a relevé appel de cette décision.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f5c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[B] [O] et à voir juger que cette somme de 30 000 euros soit partagée entre Mme [F] [A] et ses deux filles en fonction de leurs droits dans la succession de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886d2
15 juin 2006
15 juin 2006
No 05/01471 AFFAIRE : Laurent X... ... C/ Paul Y... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
66ff85c3a4ff9ec259c097fc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Z] [K] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Christelle MARQUES, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 306 INTIMÉS [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abd
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Il soutient qu'il n'est pas en mesure de verser la moindre pension à sa fille en raison du montant de ses revenus, de ses charges de famille et de ses nombreux emprunts ; que par ailleurs sa fille, âgée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03190_20250827
27 août 2025
27 août 2025
A et Mme B, représentés par Me Laurent-Neyrat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés du préfet du Gard du 29 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Gard
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c016
24 avril 2008
24 avril 2008
Laurent Z... C / Jean- Claude A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6036468d70da42a824d38073
19 novembre 2015
19 novembre 2015
] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Laurence NOYE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0001 Madame [O] [Q] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurence NOYE, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff85acdc6046d478a30b2
21 mai 2026
21 mai 2026
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence BROCHARD BEDIER de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Amélia DANTEC substituant Me Laurent
Source officielleRétention Administrative
65ab70fc36bfc00008d68bbc
19 janvier 2024
19 janvier 2024
J'ai une fille qui est née le 29 septembre 2022, le 28 ou le 29. Des fois je me trompe. Elle s'appelle [W], je m'en occupe depuis qu'elle est toute petite. Je n'ai pas de nouvelles d'elle.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129d
18 mars 2014
18 mars 2014
Laurent A...(pièces no6 et 9 communiquées par son mari) relatives à ses habitudes d'alcoolisation et qu'elle souhaite voir retirer de la procédure.
Source officiellePage 4 sur 117