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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22TL21125_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

L'apparition d'une occlusion dans les suites opératoires a nécessité la réalisation d'une laparotomie, le 30 novembre 2014.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63b7cc836b63637c907b78b2

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 05 octobre 2007, la SARL FONCIERE DU LAZARET a donné à bail d'habitation à Madame [W] [T] un bien sis [Adresse 2] à [Localité 4] (83), moyennant un loyer

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00545_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

a retardé la prise en charge de la perforation intervenue au cours de l'intervention du 25 mars 2014 ; en prenant en charge de façon défaillante cette complication, faute de réaliser plus tôt une laparotomie

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d05b1dbbe3bae600326

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Une révision utérine a été réalisée, puis a été effectué une laparotomie, qui a confirmé une rupture utérine. Il a été alors réalisé une hystérectomie d'hémostase.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00780_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Cet accouchement s'est compliqué d'une rupture utérine qui a obligé à extraire l'enfant en urgence et à pratiquer une laparotomie.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02521_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Un protocole a été mis en place comprenant une chimiothérapie et une chirurgie consistant en une gastrectomie totale par laparotomie, réalisée le 4 décembre 2018 au centre hospitalier Robert A de Lisieux

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02747_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Le lendemain, 27 mai, un saignement au niveau du péritoine, révélé par scanner, conduit à des interventions chirurgicales successives par laparotomie. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b1

Appel

20 février 2007

20 février 2007

chemin aux Boeufs 72230 ARNAGE présent, assisté de Maître Philippe SOUCHON, avocat au barreau de CHARTRES, INTIMEE : SOCIETE BRUNSWICK FRANCE Pole Nautique-Port des Minimes Avenue du Lazaret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a2

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Parc San Lazaro Immeuble Le Touraine Avenue Napoléon III 20000 AJACCIO assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIME

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6520f693bb275d83183a3ce7

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le docteur [N] indique après avoir notamment relevé « une cicatrice abdominale de localisation indéterminée révélant peut être un état antérieur de laparotomie » et que « l'arthodèse réalisée en 2018 révèle

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03811_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Le 20 décembre suivant, une fistule entéro-vaginale a été mise en évidence, qui a nécessité la réalisation d'une intervention chirurgicale, le 24 décembre, consistant en une laparotomie médiane pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe2

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

- un préjudice esthétique de 2 / 7 en rapport avec la cicatrice de laparotomie médiane et la cicatrice au flanc gauche. - une IPP nulle.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02656_20250107

Admin. Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 14 mars 2017, une coelioscopie a permis de mettre en évidence une péritonite ancienne avec adhérence et collections séro-hématiques ayant conduit à la transformation de l'intervention en laparotomie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02563_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

et pulmonaire, qui a donné lieu à une orchidectomie gauche en Géorgie en septembre 2019, puis de 2019 à 2020, à un traitement par chimiothérapie en France, et un curage lombo-aortique gauche par laparotomie

Source officielle
CA

8e Chambre A

61630b6f42de3d260b99326f

Appel

9 février 2012

9 février 2012

de la société [U], les options, a été adressée à '[F] et [X] LA CAMBUSE' ; Attendu que LA CAMBUSE est l'enseigne du restaurant exploité à [Localité 3] par la société L'OMBRETTA, dont la SARL LE LAZARET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf2

Appel

7 février 2008

7 février 2008

MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP DOREL LECOMTE MASURE MARGUERIE, avocats au barreau de CAEN INTIMEE : LA SAS GCI CONSTRUCTION CONCEPT INDUSTRIEL Rue de la Métallurgie ZAC Lazzaro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89622

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Il résulte du rapport d'expertise des docteurs PATEL, LACERT et DENEUVILLE qu'à la suite de l'accident Patrick Z... a présenté : -un traumatisme crânio-facial avec score de Glasgow à 12, -une laparotomie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Elle y a subi en urgence une intervention chirurgicale par laparotomie pour prise en charge d'une occlusion sur sténose inflammatoire ainsi qu'une thrombectomie de l'axe fémoro-poplité en raison de l'apparition

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01002_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cette compresse, retirée par une nouvelle intervention pratiquée le 22 juillet 2014 dans une clinique privée, ne peut s'expliquer que par un oubli lors de l'intervention du 7 avril 1988, aucune autre laparotomie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02341_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Une laparotomie médiane sus-ombilicale exploratrice a été pratiquée le jour même au sein du service de chirurgie générale et viscérale, suivie d'une dissection de la hernie par simple raphie.

Source officielle

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