Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6035a6e47a60cb0ad89b1c9d
22 mars 2016
22 mars 2016
L'assureur saisi de l'action doit garantir la responsabilité de l'ensemble du véhicule articulé à l'égard de la personne lésée, pour le compte de qui il appartiendra et dans les limites du contrat» ;
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e867
21 novembre 2011
21 novembre 2011
se sont mariés le 22 juin 1996 à CHASSIEU (69) sous le régime de la séparation de biens suivant contrat reçu le 29 mai 1996 par Maître A..., notaire à SAINT LAURENT DE MURE (69) et ont eu un enfant, Leslie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01450_20240220
20 février 2024
20 février 2024
public de Biarritz n'était pas compétent territorialement pour établir l'avis de mise en recouvrement ; l'administration ne l'a pas valablement informée que le lieu de son imposition était situé à Lescar
Source officielleORDONNANCE SUR REQUETE
697460a0cdc6046d4784905c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
WISEED, dont le siège social est situé [Adresse 2] à assigner à jour fixe, conformément aux articles 920 et suivants du code de procédure civile : La SCCV HACIENDA DE LESA, dont le siège social
Source officielleJurid. Premier Président
6896d7a8fd8bd33bb83ea589
8 août 2025
8 août 2025
: Mme LE PROCUREURE GENERAL [Adresse 1] [Localité 3] non comparante SPA DE BRIGNAIS [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en la personne de Madame [U], assistée de Me Lesllie
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91237
7 mars 2014
7 mars 2014
LA COUR Faits, procédure Des relations entre Louis X... et Mamie Y... est née Leslie-Adriana le 18 avril 2008, reconnue par ses deux parents.
Source officielleChambre 1-6
69ce0aa0cdc6046d47d3b7b6
1 avril 2026
1 avril 2026
d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier SAUMON de l'AARPI JASPER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Appelante Compagnie d'assurance RELYENS MUTUAL INSURANCE - ANCIENNEMENT SHAM Représentant : Me Marie LESSI
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
661a202f4cfa010008a2d75d
12 avril 2024
12 avril 2024
FLAT LEASE GROUP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Flavie LESUR, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a057
20 novembre 2007
20 novembre 2007
C/ CIL DU BEARN, FINAREF, TRESORERIE PAU VILLE, TRESORERIE LESCAR, URSSAF PAU, CARPIMKO, BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST, CAISSE D'EPARGNE, SFRB SURENDETTEMENT, NEUILLY CONTENTIEUX, SCI LES TILLEULS II
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01524_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
C, représenté par Me Lescs, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 17 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-de-Haute-Provence du 3 janvier
Source officielleChambre 3-1
68df5f1638ac3a658931de01
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Marie LESSI, avocat au barreau d'Ader-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-4
6981910ecdc6046d47b64964
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Coralie JAMOIS de la SELARL Littler France, avocat au barreau de PARIS INTIME REPRESENTE(E) PAR CONCLUSIONS OUI Association [2] Représentée par Me Leslie
Source officielle2ème CH - Section 1
65a0f660383a880008fd085d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
D'IRRECEVABILITE Articles 905, 905-2 et 911 du code de procédure civile N° RG 23/02027 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IS4D Minute : 2024/103 APPELANTE Mme [J] [D] Veuve [L], représentant : Me Leslie
Source officielle1re chambre civile
67189492d8ceca1cd7019014
22 octobre 2024
22 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Leslie
Source officielle2ème CH - Section 2
671b35a62edfb0b58c05efd6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
V] demande au conseiller de la mise en état de : - homologuer le protocole d'accord intervenu entre les parties, - renvoyer les parties devant la SCP Selles-Ruiz-Gourichon-Estecahandy, notaires à Lescar
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea60
4 janvier 2012
4 janvier 2012
de la propriété intellectuelle dispose : « pour fixer les dommages intérêts, la juridiction prend en considération les conséquences économiques négatives, dont le manque à gagner, subis par la partie lésée
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6973437dcdc6046d476705e0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Représenté par Me Nicolas GUERRERO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0900 AUTRE PARTIE : LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Mme Christine LESNE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01447_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il résulte de l'instruction que la gérante de la société Les greniers de Sophie est domiciliée à Lescar depuis 2008, commune située dans le ressort territorial du service des impôts des entreprises de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01250_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
L'association pour l'aménagement de la vallée de Lesches a produit un mémoire complémentaire, enregistré le 21 mars 2022. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01251_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
L'association pour l'aménagement de la vallée de Lesches a produit un mémoire, enregistré le 21 mars 2022. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officiellePage 4 sur 100
SARL LESCO DEL PONT
31/08/2026
Voir →
LESCOT, Célia
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
31/08/2026
Voir →
DANIEL LESCOT
31/08/2026
Voir →
DANIEL LESCOT
31/08/2026
Voir →
SOCIETE DU CENTRE COMMERCIAL DE LESCAR
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
30/08/2026
Voir →