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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00418_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A, que le syndrome de Little dont il souffre, avec hydrocéphalie congénitale associée à une spasticité des membres inférieurs, ainsi que les troubles psychiques évoqués dans un certificat du 17 février
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743263940dd585f4f7670
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, Ayant pour avocat plaidant Me Laurence SEGURA-LLORENS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE BOIRON [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-martial BUISSON de la SAS Littler
Source officielle1ère Chambre
678f3a2d02aacdb03783fde3
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Elle est propriétaire d'un véhicule Chevrolet Trax 1,4, elle fait valoir payer 300 euros par mois de 'contribution des charges de la propriété' de la SCI Little America (pièce 3, attestation) démontrant
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41a7ffc2c8318ee0153
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par jugement rendu le 23 Juillet 2020, le conseil des prud'hommes de [Localité 12], saisi par Madame [Z] [R] [G] et Monsieur [V] [I] en leur qualité d'ayant droit de Monsieur [G] [N] a : 'IN LIMINE LITlS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03186_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A, premier vice-président de la cour, et les observations de Me Garaudet, représentant la commune de Villars-les-Dombes, et celles de Me Litzler, représentant M. B.
Source officielle1ère Chambre
627b562a76c5d9057df802e3
10 mai 2022
10 mai 2022
[C] [G] et Mme [V] [G] La Lizolle [Localité 1] Non représentés INTIMES DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 mars 2022, en application des dispositions de l'article
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02695_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02674_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
B ainsi que celles de Me Litzler pour le service départemental-métropolitain d'incendie et de secours du Rhône. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02801_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 juin 2023 et le 22 février 2024, la société Worldwide Flight Services Holding, représentée par Me Litzler, demande à la cour
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01701_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
ont été régulièrement averties du jour de l’audience ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Soubié, – les conclusions de Mme A..., – et les observations de Me Litzler
Source officielleChambre sociale
633fc388e633183e2ee17c23
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[G] [Z], chef du Little italy, lequel n'aurait jamais remis en cause les capacités professionnelles du salarié, cette affirmation n'est pas corroborée par les pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04095_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - et les observations de Me Litzler
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY02079_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Litzler
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02290_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03744_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03848_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8593e
27 septembre 2001
27 septembre 2001
prix du livre dispose que le délai de deux ans court à partir du premier jour du mois suivant celui du dépôt légal, Attendu que le distributeur affirme qu'à l'exception du seul ouvrage intitulé "LITTLE
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87195
30 septembre 2004
30 septembre 2004
Hindry Avenue, Suite 5 Los Angeles CA 90045 Etats-Unis non comparante Société UAC INC 11099 S, La Cianaga Boulevard, Suite 272 Los Angeles CA 90045 Etats-Unis non comparante Société AEROGROUND INC 229-2 Liptle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00612_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa857f38d6b27c27677
11 juillet 2025
11 juillet 2025
EXPRO, JCP d'Evry - RG n° 20/05288 APPELANT Monsieur [H] [J] né le [Date naissance 7] 1945 à [Localité 12], 'La Little House' [Adresse 6] [Localité 10] Représenté et assisté de Me Karine ALTMANN
Source officiellePage 4 sur 9