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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
68fb978211af6ba0065f3e04
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le 18 juillet 2025 la SASP NANCY LORRAINE a interjeté appel de ce jugement. Par assignation du 26 août 2025, la SASP NANCY LORRAINE a fait citer M.
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Val Lorraine Bâtiment de toutes ses prétentions, fins, moyens et conclusions.
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1b
2 mai 2022
2 mai 2022
La facture de 30874 euros TTC a été établie par la SAS Saint Christophe Lorraine le 20 avril 2017 et le véhicule a été livré à Madame [N] le 21 avril 2017.
Source officielle5ème Chambre
660cf2617c1ccb0008628d73
2 avril 2024
2 avril 2024
procédure civile, - condamner la société Home Renovation Lorraine aux dépens de l'incident.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63d37accd1bc2605de4b4b17
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LODING N° SIRET : 420 178 550 [Adresse 3] [Localité 6] S.E.L.A.R.L.
Source officielle2 e chambre civile
6811b5561fd650b69542c962
24 avril 2025
24 avril 2025
Le lundi 10 août 2020, la société Lorraine Propreté a exécuté sa première prestation au salon.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb7509
4 avril 2024
4 avril 2024
L'association OHS Lorraine qui succombe supportera les dépens de première instance et d'appel.
Source officielle6ème Chambre
633fc315e633183e2ee17a2e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
le contrat de prêt consenti par la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne à M.
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
la société Forward Looking au titre de son bonus 2017 et, statuant à nouveau, condamner la société Forward Looking et Mme [D], in solidum, à lui payer cette somme, en toute hypothèse : condamner
Source officielle6ème Chambre
6867688fdd25744ff781d465
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La SARL Groupe Immobilier Lorrain ne rapporte pas la preuve que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb17b368b3c6ac4853d49b
10 avril 2019
10 avril 2019
Loding.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53dc601f0831899166e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Lorraine Champagne ne peut se prévaloir d'aucune créance certaine, liquide et exigible qui lui soit opposable, débouter par conséquent la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne de l'intégralité de
Source officielle6ème Chambre
62c7ca8ecb8dca058e3e7ca1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
L'appelante soutient que la SAS Eurovia Alsace Lorraine s'est conformée à cet usage.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66ff85b8a4ff9ec259c0973c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société A2A ASCENSEURS LORRAINE soutient que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00817_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 novembre 2025, la commune du Lorrain déclare se désister purement et simplement de sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f8
21 mai 2014
21 mai 2014
S'agissant de l'enregistrement de données commerciales et financières des sociétés LORACA, F...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65aa2871a34ad10008581b1d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la S.A.S CEGELEC Lorraine Alsace à verser à M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69f2e8f8cdc6046d470cf453
29 avril 2026
29 avril 2026
, - confirmé la décision de la commission de recours amiable de l'URSSAF de Lorraine du 7 juillet 2023, - condamné la SA [1] à verser la somme de 377 euros à l'URSSAF de Lorraine, - débouté les parties
Source officielleJEX
6537610e974d2583184551aa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
(ci-après 'la CRCAM de Lorraine') à l'encontre de M.
Source officielleRéférés
S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A
69fad0cfcdc6046d47bf77cf
24 avril 2025
24 avril 2025
CENTRE D'ACTIVITÉ COEUR DE LORRAINE aux dépens de la présente instance, Condamnons la S.A.R.L.
Source officiellePage 4 sur 206