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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc16
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Madame Maryse F... veuve Lucien X... domiciliée... se présentant aux droits de feu Lucien X... ayant fait commerce sous la dénomination Etablissement X... à BEZIERS ..., a par l'intermédiaire de la SCP
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de0a9ebc189516de91351e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe0f
20 janvier 2025
20 janvier 2025
DU 20 Janvier 2025 VS / NC -------------------- N° RG 24/00802 N° Portalis DBVO-V-B7I DIKK -------------------- SA BPIFRANCE C/ SCP [O] [G] SELARL LMJ SARL LUCIEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de27
16 mai 2011
16 mai 2011
Lucien André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ceb
18 novembre 2013
18 novembre 2013
DEMANDERESSE Madame Lucienne X... ... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Me Camille CEPRIKA, (TOQUE 27), avocat au barreau de GUADELOUPE DEFENDEURS S. A. R. L.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Le centre hospitalier Lucien Hussel relève appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac3c
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Elle n' a donc contracté aucun engagement perpétuel et elle pouvait parfaitement contraindre Monsieur LUCIEN Y... à régulariser l' acte authentique de vente dès juillet 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893bd
17 octobre 2007
17 octobre 2007
C/ Lucienne Z..., épouse A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d1d
12 juin 1996
12 juin 1996
pour le 1er septembre 1995, - dit qu'à compter de cette date, Madame Lucienne Y... est devenue occupante sans droit ni titre, - ordonne l'expulsion de Madame Lucienne Y... et celle de tous occupants de
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd87594
7 février 2005
7 février 2005
07/02/2005 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2005 No : No RG : 03/02419 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal paritaire des baux ruraux d'ORLÉANS en date du 27 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Lucienne
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e9
7 février 2005
7 février 2005
07/02/2005 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2005 No : No RG : 03/02419 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal paritaire des baux ruraux d'ORLÉANS en date du 27 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Lucienne
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fc6
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Lucien ou Mme A... Annie ; - un virement de 50. 000 francs du 15 avril 2004 au profit du compte personnel de Lucien X... à partir du compte joint.
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7d
25 mai 2012
25 mai 2012
APPELANTS : Madame Léa Solange Z... veuve X... ...... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Léonce Lucien X... ... 97240 LE
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367a
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Lucien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Maître F..., notaire à AUBUSSON, a établi un projet d'état liquidatif de la communauté ayant existé entre Louis H... et Lucienne X... et de la succession de Louis H....
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jérôme Rémi N... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Laurent
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01341_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le centre d'élevage de Poisy Lucien Biset et son assureur, la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne, représentés par Me Renouard, ont demandé
Source officielleCHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe13
20 janvier 2025
20 janvier 2025
HSBC CONTINENTAL EUROPE C/ SARL LUCIEN GEORGELIN SCP [M] [P] SELARL LMJ SCP CBF ASSOCIES SELARL APEX AJ ------------------- GROSSES le aux avocats
Source officielleChambre 4-5
5fda6c3d9611a9b59c171862
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Sur les conséquences du licenciement: La société immobilière et d'exploitation de l'Hôtel Majestic Groupe SFCNC Lucien Barrière soutient que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8588c
17 mai 2001
17 mai 2001
./ Lucien et Patrick X...
Source officiellePage 4 sur 76