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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[F] [I] a été engagé pour la journée du 27 juillet 2018 par la société [12] [Localité 8] ([15] [Localité 8]) en qualité de maçon traditionnel dans le cadre d'un contrat de mission temporaire et a été mis
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58e578519f70b5ebaad
24 février 2010
24 février 2010
poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas BAUCH-LABESSE
Source officielle2ème CH - Section 1
6438f35ea942a604f5e9388a
13 avril 2023
13 avril 2023
à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte
Source officielleCour d'Appel
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7 février 2012
7 février 2012
Monsieur X... et madame Y... ont contacté ensuite la société d'architecture SARL ABITEA à qui ils ont confié en août 2005, une mission de maîtrise d'œ uvre limitée aux seuls lots maçonnerie et charpente
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93731
24 novembre 2016
24 novembre 2016
(Agent du FIVA) en vertu d'un pouvoir spécial en date du 30 septembre 2016 Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône-et-Loire (CPAM) 113 rue de Paris 71022 MACON CEDEX 9 représentée par Mme Michèle
Source officielle8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d895
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Y] [F], l'exécution du lot maçonnerie-gros oeuvre suivant contrat du 14 mai 2014, pour un montant de 159.743,42 € HT (191.692,10 € TTC). M.
Source officielle1ère ch. civile
62736b03a58162057dac68fd
4 mai 2022
4 mai 2022
[I] [Y] est propriétaire d'un appartement sis 26 boulevard Camille Flammarion à Marseille et par ailleurs d'une parcelle de terrain située au lieudit Le Manoir à Bois L'Evêque selon acte authentique du
Source officielle1ère Chambre
65a784b38121050008662eec
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L'expert affirme que la maçonnerie et les bois visibles sont parfaitement secs le jour de la visite du fond propriété des consorts [S]. 65.
Source officielleChambre 1-4
6312eef52e6a8e4f13ca6153
28 juillet 2022
28 juillet 2022
La société La Cascade exploitant un fonds de commerce de restaurant à [Localité 4] a commandé un système de bâches amovibles sur structure métallique pour équiper une terrasse située à l'arrière de son
Source officielle19e chambre
63b677b5a853827c9026d2fa
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Représentant : Me Cécile CURT de la SCP FROMONT BRIENS, Plaidant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 727 substitué par Me Dorothée MASSON
Source officielle5e Chambre
626248b2b1a50c277d4c5db4
21 avril 2022
21 avril 2022
dans l'affaire entre : Monsieur [J] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Antoine DELPLA, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 150 - N° du dossier 20210204 substitué par Me Manon
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079ab4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Laurence DELARBRE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Manon
Source officielle3ème chambre
6260f96d6d9e13277d6e3a1c
20 avril 2022
20 avril 2022
BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre. FAITS Le 9 mai 2006, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd8897e
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Z... ... représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me SANRAME, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANT SCP MARGOTTIN-BACH, agissant en qualité de mandataire
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936bc
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Représentés par Me Isabelle DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant et par Me Jérôme CLERC, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant DEMANDEURS en référé, D'UNE PART
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb794cece1704f5747933
6 avril 2023
6 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Janvier 2023, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle5e Chambre
62873396c1d4e9057d6130c1
19 mai 2022
19 mai 2022
daté du 5 juin 2007 faisant état d'une 'rupture de coiffe transfixiante des supra épineux antérieurs et moyen bilatérale, tendinopathie bicipitale bilatérale, lésion du scapulaire à droite, chez un maçon
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00864_20230209
9 février 2023
9 février 2023
2013, l'intégralité des dépenses d'entretien de la chaudière et de consommation de gaz, les frais de déplacement à Dubaï et en Thaïlande, les frais afférents au spa, les travaux de plomberie et de maçonnerie
Source officielle2ème CH - Section 1
63577c8721f86b05a77f6e6b
24 octobre 2022
24 octobre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Septembre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielleTARIFICATION
65336a9cbb40ec8318f31be3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le mode opératoire de stockage des banches concernant le chantier a été précisé. Il n'y avait pas, au moment du contrôle de coulage de banches en cours.
Source officiellePage 4 sur 15