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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba93
29 avril 2008
29 avril 2008
de la SA Borie Manoux sont donc irrecevables par application de l'article 783 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac2
16 juin 2015
16 juin 2015
o dit que le droit de visite et d'hébergement de madame Nathalie X...à l'égard d'Emilie et de Manon s'exercera librement au gré des personnes concernées, compte tenu de l'âge des enfants ; o condamné
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac08
12 février 2008
12 février 2008
EXPOSE DE L'AFFAIRE Courant 1990, la commune de BRAY a confié à M.
Source officielle8ème chambre
66863d00b1dbbe3bae6002f0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ils contestent que la société Lena Concept ait abandonné le chantier en cours d'exécution de son lot et ils soulignent que l'expert n'a pas relevé d'inachèvement sur le lot «'maçonnerie'».
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a5274f
16 avril 2024
16 avril 2024
par Me Vianney DE LANTIVY de la SELARL ARMEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES La société HERMINE MAÇONNERIE est une entreprise de maçonnerie créée le 7 mars 2019 sous forme d'EURL
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3f
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Joël, en son nom personnel et ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Manon, Demeurant..., Intimé, Absent, sans avocat. E.
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c59e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
AMG MACONNERIE C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 OP
642d1436cb8fa004f57da066
4 avril 2023
4 avril 2023
D'AVOCATS DU 04 AVRIL 2023 N°2023/ 76 Rôle N° RG 22/06144 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJSQ [Z] [L] C/ [E] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manon
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Alain, le 02 Juillet 2007c/Monsieur C
6253ca01bd3db21cbdd89cf1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Sylvain Demeurant Manoir des Chanterelles - 82290 MEAUZAC Partie civile, non appelant, comparant RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement en date du 29 Juin 2007
Source officielle2ème CH - Section 1
62f34a4082b27805d4d3c130
9 août 2022
9 août 2022
Constater que le montant du compte courant de Monsieur [X] [J] au moment de la liquidation de la société SCI Coulaoun était de 161.554, 34€.
Source officielle2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b4838
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Courant avril 2008, la Sarl CMD entre au capital de la société La Conserverie Familiale à hauteur de 51 % des parts sociales, Monsieur [V] conservant 49 % de ces parts.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5314
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Le contrat couvrait également 'tous travaux annexes préparatoires et/ou complémentaires réalisés avec les produits garantis et/ou des produits de technique courante tels que reprises et ragréages de maçonnerie
Source officielle1re chambre civile
6358cd8bc40aa805a7864b84
25 octobre 2022
25 octobre 2022
chambre civile ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 N° RG 21/00820 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FXGM MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 03 mai 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
- signé par Ludovic Jariel, président de chambre et par Manon Caron, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle3e chambre civile
6622096d9ce1420008389809
18 avril 2024
18 avril 2024
[Y] [R] [U], devra rapport à la succession de Mme [D] [L], les éléments suivants : les comptes courants détenus auprès de [23] par la mère, le compte courant détenu auprès de la [19] par la mère,
Source officielleChambre Sociale
69eafab9cdc6046d4756ee2c
23 avril 2026
23 avril 2026
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE [B] [G], salarié de l'entreprise [1] occupant un poste de maçon, a été victime d'un accident du travail le 26 juin 2017.
Source officielleChambre 3-4
68f1d9069abd0e067a21935f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
MANOU Représentant : Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
69d5e40acdc6046d477b3909
7 avril 2026
7 avril 2026
MANOIR DE [Localité 1] C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93900
20 janvier 2017
20 janvier 2017
* * * Courant 2006, 2007, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec8d
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Hélène Y... et Jean-Marc X... ont entretenu des relations desquelles sont issus 3 enfants qu'ils ont tous deux reconnus : Valérie née le 29 août 2001, Manon née le 28 mai 2003 et Gabriel né le 5 juin 2004
Source officiellePage 4 sur 121