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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
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7 janvier 2016
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
2ème Chambre
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2 mai 2023
Le scanner du 11 mai 2016 montre une coxarthrose très évoluée gauche.
Ch.secu-fiva-cdas
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9 janvier 2023
[C] [M] né le 27 mai 1956 de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par
Chambre civile section B
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7 octobre 2025
DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente de la Chambre civile Section B Mme Ludivine Chetail, conseillère, M.
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4 juillet 2023
Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 09 mai 2023, Laurent Grava, conseiller, assisté de Caroline Bertolo, greffière, a entendu seul
Pôle 6 - Chambre 9
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25 janvier 2017
Suivant avenant du 1er mars 2012, il a été promu maître d'hôtel senior moyennant un salaire mensuel brut de 2 234,33 €. Par lettre du 20 février 2013, M.
6031e87bfa806221d3aa50af
7 juin 2018
débats : Madame Viviane BALLESTER.
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16 juillet 2024
audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] France représentée par Me Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Eléonore KAZAZIAN-BALESTAS, avocat au barreau
Chambre 3-3
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6 juillet 2023
, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Isabelle GARNIER-SANTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Fabrice BATTESTI
13e chambre
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8 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
Ch civ. 1-4 construction
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15 janvier 2024
[V] lui a indiqué que seules trois chambres pouvaient être louées et lui a rappelé les problèmes affectant les autres chambres du fait de travaux mal faits ou mal achevés.
Chambre sociale 4-5
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16 janvier 2025
SOCIETE D'ETUDE ET DE FORMATION Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG
Chambre civile Section 2
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12 avril 2023
SCP SJ2A, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 mars
Chambre 1-5
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10 octobre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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7 décembre 2017
La Cour était composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, Présidente Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
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5 septembre 2023
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES SCP MARCE - DE LA PORTE DES VAUX Me Anaïs BOURGIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME
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19 novembre 2015
représenté et plaidant par Me Dany COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE SA LA PROVENCE immatriculée au RCS de MARSEILLE sous n° B 056.806.813, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marie-laure
Chambre 3-1
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21 février 2019
Par conclusions du 10 mars 2016 la S.A.S.
Chambre 4-2
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24 janvier 2020
La mission a été prolongée jusqu'au 30 mars 2012. A compter du 30 mars 2012, Monsieur [U] [Q] indique n'avoir plus reçu de mission de la part de la SARL Ventoris services.
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26 octobre 2017
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