Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89789
17 août 2006
17 août 2006
Mme Monette Y... épouse Z... était représentée à l'instance.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02627_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par mémoire enregistré le 7 décembre 2020, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne conclut au rejet de la requête.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630b6842de3d260b993194
8 décembre 2011
8 décembre 2011
SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/00065 CT La SAS NATAL MONETIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ce4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
MONNET agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège, 24 rue de la Ribaudière - 45380 CHAINGY représentée par la SCP LAVAL - LUEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e147
29 octobre 2010
29 octobre 2010
En l'espèce, Mme Monette Eulalie X... prétend avoir eu des relations intimes avec M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03016_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par l’université Jean Monnet de Saint-Etienne sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04126_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Chevreul substituant Me de Froment, pour la commune de Moret-Loing-et-Orvanne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f7
1 juillet 2008
1 juillet 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Madame MOLLET, Conseiller en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame BATAN, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e5
28 mars 2006
28 mars 2006
LA MOUETTE prise en la personne de ses représentants légaux 41 Rue A.
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ac
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur [Y] a fait parvenir à la caisse un certificat médical du 15 novembre 2017 mentionnant une nouvelle lésion ( ' bradycardie, lombosciatalgie, cervicalgie, hématome enkyste mollet gauche, trauma
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162dcf6cadecb9ef7c7e002
13 décembre 2011
13 décembre 2011
14 novembre 2008 par la cour d'appel de BOURGES, sur appel d'un jugement rendu le 03 Janvier 2005 par le conseil de prud'hommes de TOURS section industrie RG n° 04/00470 APPELANTE SAS ENSIVAL MORET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02094_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par un arrêté du maire de la commune de Lège-Cap Ferret du 19 octobre 2023, le permis a été transféré à la SAS Les Mouettes.
Source officielle11e chambre
603690ac18dd933375dc96b6
1 octobre 2015
1 octobre 2015
N° 13/04701 AFFAIRE : EURL ARIAN MONETIQUE C/ Me [G] [Y] - Mandataire liquidateur de PB CARD ...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02577_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
de Lyon d'annuler une décision du 10 mai 2022 refusant son admission directe en deuxième ou troisième année du premier cycle de formation de médecine de la faculté de médecine de l'université Jean Monnet
Source officielleChambre des Urgences
64379de19477fe04f5cc650c
12 avril 2023
12 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Malika DAOUD SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 140/23 RG 22/02141 n° Portalis
Source officielle1ère Chambre
6811b6d844bf0d1935aef8f2
29 avril 2025
29 avril 2025
avocat Madame [M] [Z] née le 07 Juillet 1982 à [Localité 5] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume MONNET de la SELARL DU PARC - MONNET - FRANCHE COMTE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6ff
5 mars 2008
5 mars 2008
La SA MOET ET CHANDON sera donc condamnée à lui régler la somme de 1 981,21 euros de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e572
14 juin 2011
14 juin 2011
Le 01/ 08/ 2002, la société MOLE VACANCES a dénoncé son affiliation au réseau AFAT.
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb667
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[I] [R] [Y] né le 02 Août 1968 à [Localité 11] (69) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cb
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Les différents transporteurs, par l'intermédiaire de l'IATA, ont mis en demeure la société SUNTOUR MOLE, le 10 mars 1999, de payer ès qualité de caution.
Source officiellePage 4 sur 181