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1 449 résultats pour « Monegier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

64cc955d0fec5dd96933f9f1

Appel

3 août 2023

3 août 2023

statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 28 Juillet 2023 à 15 heures 07 par Me Elisa MONNEAU

Source officielle

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

HOYNG ROKH MONEGIER

SIREN 912855723Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOYNG ROKH MONEGIER

SIREN 912855723Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/10/2025

Voir →

Modifications diverses

HOYNG ROKH MONEGIER

SIREN 912855723Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

HOYNG ROKH MONEGIER

SIREN 912855723Greffe du Tribunal de Commerce de paris

21/08/2024

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Dépôts des comptes

HOYNG ROKH MONEGIER

SIREN 912855723Greffe du Tribunal de Commerce de paris

17/01/2024

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d4eb05d6bf6564d9b4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ayant pour avocat postulant Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque P 241 Ayant pour avocat plaidant Me Amandine MÉTIER et Me Agathe CAILLÉ, du cabinet HOYNG ROKH MONEGIER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209639ce14200083896ad

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rebecca VANDONI,avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Yvan MONELLI

Source officielle
CA

12e chambre

60360ef3ce674c73802cb350

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Localité 3] Représentant : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20140307 Représentant : Me Denis MONEGIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61633c167eadebb7307d1f35

Appel

25 février 2011

25 février 2011

, - SA BONGRAIN prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentées par la SCP GERIGNY FRENEAUX, avoués à la Cour, assistées de Maître Denis MONEGIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e35c25a97f0381f536c

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

représentants légaux [Adresse 5] Ayant élu domicile chez Me Jeanne BAECHLIN [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Mes Denis MONEGIER

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69eb0051cdc6046d4757b5c3

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

en date du 20 janvier 2026, D'UNE PART ET : Madame [M] [Z] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (RFA), demeurant [Adresse 3] Représentée par Maître Patrick BELAUD de la SCP MONEGER-ASSIER-BELAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d4eb05d6bf6564d9ae

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ayant pour avocat postulant Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque P 241 Ayant pour avocat plaidant Me Amandine MÉTIER et Me Agathe CAILLÉ, du cabinet HOYNG ROKH MONEGIER

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67f9f6fc190d73a10ce27dc0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

MONCDI, venant aux droits de S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e492cdc6046d47d9d804

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

J'apprends tout récemment, en date du 11 juin 2020 que je ne pourrai pas monétiser ces jours, ni les récupérer, je vais semble-t-il devoir attendre ma retraite. En espérant ne pas décéder avant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a42

Appel

19 juin 2003

19 juin 2003

légaux domiciliés en cette qualité audit siège INTIMÉE CONCLUANT par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL, Avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT par Maître Mariane SCHAEFNER du Cabinet de Denis MONEGIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e2ec25a97f0381f5317

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

représentants légaux [Adresse 6] Ayant élu domicile chez Me Jeanne BAECHLIN [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Mes Denis MONEGIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e2ec25a97f0381f5318

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

représentants légaux [Adresse 5] Ayant élu domicile chez Me Jeanne BAECHLIN [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Mes Denis MONEGIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d91

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Ayant pour avocat postulant Maître Andréanne SACAZE de la SELARL ANDREANNE SACAZE du barreau d'ORLÉANS Représenté par Maître Raphaël MONEGIER DE SORBIER avocat plaidant du barreau de PARIS DEMANDEUR

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6549e2c4bc1a528318e09604

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

situé [Adresse 1] représentées par Me Françoise BOULAN substituée par Me Rachid CHENIGUER de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Yvan MONELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a4

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

né le 20 février 1971 à FOMBONI-MOHELI (Comores) demeurant : c/o Madame Y... BAKARI ...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68872fdd147ef4d642d37665

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[X] [J], né le 14 Décembre 1969, actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Saint-Jacques de Nantes et ayant pour avocat Me Elisa MONNEAU, avocat au barreau de RENNES, d'une ordonnance rendue le

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CA

2e chambre sociale

63bfb3065e2fbe7c900437b2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Localité 1] Représenté par Me Natacha YEHEZKIELY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yvan MONELLI

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa2824a34ad10008581af7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER SA AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yvan MONELLI

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6361c51457d0f882dbc2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[T] [M] et à Mme [F] [M] la somme de 3.000 euros par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens d'appel dont distraction profit de la SCP MONEGER

Source officielle