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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616355cfbf1fa7f870d29fc9
7 avril 2011
7 avril 2011
---------------- ARRÊT DU : 07 AVRIL 2011 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) BAUX RURAUX N° de rôle : 10/03149 fc Monsieur [T] [G] c/ Le GAEC DU PARADIS
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00435_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
B et la société à responsabilité limitée (SARL) Symbiose Paradis ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 15 octobre 2024 par laquelle le préfet de police leur a adressé
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf82
9 juin 2008
9 juin 2008
déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE A PITRE en date du 13 mars 2008, enregistrée sous le no 07 / 00086 APPELANTE : LA Société Civile Immobilière L'OISEAU DU PARADIS
Source officielleAvis
CADA:20150903
2 avril 2015
2 avril 2015
Monsieur X X, pour la SAS X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 février 2015, à la suite du refus opposé par le maire du Paradou
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9b
6 mai 2008
6 mai 2008
DE L' ENSEMBLE IMMOBILIER PARADIS PROVENCE C / Guy Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01333_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La société Ferme éolienne du Paradis demande l'annulation de cet arrêté en tant qu'il a refusé d'autoriser cette éolienne.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035b6d5d14ca21e7139d6fa
8 mars 2016
8 mars 2016
Le 7 janvier 1994, la société PARADISO a fait signifier à M. [I], ès qualités de liquidateur de M. [X], et à Mme [K] une demande de renouvellement du bail.
Source officielleChambre 1-7
679336c1cc9763289b7251f0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La SARL CITYA PARADIS a constitué avocat.
Source officielle4e Chambre A
61624d6ded30a8f56173830d
24 octobre 2013
24 octobre 2013
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2013 N° 2013/448 Rôle N° 12/04568 [M] [N] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] SARL CITYA PARADIS
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e97d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CITYA PARADIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Capucine CHAMOUX Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3481886c8c1bac974c
15 novembre 2011
15 novembre 2011
de loyers et, par ce même acte, invoqué la clause résolutoire du bail ; Que, le 7 janvier 1994, la société Paradiso a fait signifier à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa66be64d7e5102450f8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[H] ayant été directeur de la société Paradis Latin, avant sa reprise par la société Butler Industries.
Source officielleChambre 1-7
671b35282edfb0b58c05e961
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Adresse 2], demeurant C/O CITYA PARADIS [Adresse 1] / France représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cédric FERRIER, avocat au barreau
Source officielle15e Chambre A
61625104929f6bffa995b3d0
6 juin 2014
6 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 JUIN 2014 N° 2014/417 Rôle N° 12/09256 SARL CITYA PARADIS C/ [X] [B] Grosse délivrée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02454_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
à la clôture de l'instruction, alors qu'il a été déposé via l'application télérecours à 16 heures 12 pour une clôture intervenue à 16 heures 30 ; - la procédure d'imposition suivie avec la SARL Paradiso
Source officielleChambre 4-4
5fda38b9d7fbd67f0115277e
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, pour le Président empêché, et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01116_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que la société Paradigm France a facturé ces sommes à des sociétés du groupe dénommées Paradigm Geophysical Israel et Paradigm Sciences et non pas à la société Paradigm
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeba
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Par jugement du 24 décembre 2008, le tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône a : - écarté des débats les écritures et pièces tardives de la SCI PARADIGME, - condamné la SCI PARADIGME à
Source officielle2ème Chambre
603238ab2bdc3b6f086c31df
27 mars 2018
27 mars 2018
la SAS Palladior à lui régler une somme de 324,88 € TTC correspondant à la retenue de garantie effectuée sur les 7 situations émises ou à titre de dommages-intérêts ; Condamner la SAS Palladior à lui
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcffdaf41a8356be5d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NOUVEAU CINEMA LE PARADISIO C/ S.A.S.
Source officiellePage 4 sur 73