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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c5
1 septembre 2010
1 septembre 2010
INFRACTIONS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60339c962493a0514615dbbb
11 mai 2017
11 mai 2017
[Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 332 69 2 1 366 Représentées par Me Patrick DELPEYROUX de la SCP PATRICK DELPEYROUX & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0403 COMPOSITION DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033aa5b3f32755e6b226829
28 avril 2017
28 avril 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a
14 avril 2011
14 avril 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12323 du 14/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 15 Mars 2011, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7b
29 avril 2008
29 avril 2008
AFFAIRE N : 07 / 00570 Jugement du 06 Mars 2007 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 01190 ARRET DU 29 AVRIL 2008 APPELANTS : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a0
20 mai 2016
20 mai 2016
Patrick Z... et Mme Brigitte A..., épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f87a
1 février 2012
1 février 2012
Patricia divorcée Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda7bd11192ad0705516cc4
27 juin 2019
27 juin 2019
, afin que je le monte dans le boîtier pour le rendre fonctionnel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f553f
9 janvier 2015
9 janvier 2015
ROY-THERMES MARTINHITA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 Madame [K] [D] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée et assistée par : Me Patricia ROY-THERMES MARTINHITA, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf49
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d736
10 février 2011
10 février 2011
bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 09/ 10812 du 03/ 11/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cff
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Patrick X... ? Si oui en quelle qualité ? Depuis combien de temps ? ». M. A... a répondu : « 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89412
27 mars 2007
27 mars 2007
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Patrick BERTHIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES ASSOCIATION L'ADALE ASSOCIATION-GIMPLOS prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a5
27 janvier 2011
27 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d629
7 février 2011
7 février 2011
Jean-Louis LESAINT, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 3 janvier 2011, assisté de Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, à l'audience publique du 07
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b36
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Patrick X...se " montre de moins en moins coopératif " et qu'il en est même arrivé à refuser ses consignes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e20f
9 juin 2009
9 juin 2009
C/ ASSOCIATION MAISON FAMILIALE RURALE APPELANTE : Madame Patricia X... ... 30470 AIMARGUES comparant en personne, assistée de Maître Romain GEOFFROY, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8547f
19 décembre 2000
19 décembre 2000
l'audience du 20 octobre 2000, la société civile professionnelle COHEN, ci-après dénommée la société par commodité, qui concède avoir interjeté appel par fax du jugement entrepris, s'est attachée à montrer
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Patrick, de A...
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ALEXANDRA DUPUY, avocat au barreau de la ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officiellePage 4 sur 65