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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25NC02625_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
les demandes, fins et prétentions formulées par le syndicat du musée des maisons comtoises, la caisse régionale d’assurances mutuelles agricoles du Grand Est ainsi que les sociétés AXA France Iard, Pellenc
Source officielle2ème Chambre
63c257040bfda47c90076153
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BALK-NICOLAS - Me PELOIS
Source officielle2ème Chambre
635388a3513cb5adff9437f2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
D'ILLE-ET-VILAINE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me PELOIS
Source officielle1ère Chambre
6162f3ca24fee0dd3d006121
13 mars 2012
13 mars 2012
épouse [Z] née le [Date naissance 11] 1940 à [Localité 18] [Adresse 7] [Localité 16] Rep/assistant : Me Regine DE-MONCUIT-ST-HILAIRE, avocat postulant (SELARL AB LITIS - DE MONCUIT SAINT HILAIRE - PELOIS
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00657_20250218
18 février 2025
18 février 2025
La fin de non-recevoir opposée par la SELARL Pelletier et Associés Mandataires judiciaires ne peut, par suite, qu'être écartée. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.
Source officielleAvis
CADA:20154530
22 octobre 2015
22 octobre 2015
de copie des factures d'eau et de chauffage, depuis le 1er janvier 2011, des établissements suivants : 1) la résidence pour personnes âgées Jean Moulin ; 2) la résidence pour personnes âgées Maurice Peltier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69cf502acdc6046d47f1f727
2 avril 2026
2 avril 2026
numéro 333 392 348 agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f8a5bfec820a3a2a05e7b8
10 avril 2025
10 avril 2025
par : Mme [J] [G] née le 11 Décembre 1993 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] Précédement hospitalisée au centre hospitalier [Localité 6] de [Localité 4] ayant pour avocat Me Sylvie PELOIS
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
9 avril 2025
traitée médicalement et persistance d'une douleur tibio péronière sans raideur du genou et a fixé un taux d'incapacité permanente partielle de 2 %.
Source officielle2ème Chambre
6341140358bc223e2e3f09de
7 octobre 2022
7 octobre 2022
OUEST Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sylvie PELOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf3
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Concluant AUTRES INTERVENANTS :LA SELARL PELLETIER - FISSELIER - CASIESAvocats3 bis, rue de Strasbourg - Faubourg Blanchot - 98800 NOUMÉAConcluant L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DE NOUMEAreprésenté
Source officielle1re chambre 1re section
6440d861e704a005d1ed724a
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu l'audition de Maître BRUERA, assisté de son conseil, et de Maître PELOILLE, lors de la Commission qui s'est tenue le 5 avril 2023 à la Cour d'appel de Versailles.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00366_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
C A a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner la commune du Peillon à lui verser la somme de 34 502,61 euros en réparation de ses préjudices subis.
Source officielleRéférés Commerciaux
6a167c37cdc6046d47107f2d
26 mai 2026
26 mai 2026
LH & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me PELOIS Copie certifiée conforme délivrée le : à : SELARL LH&ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89442
31 mai 2007
31 mai 2007
* * * La SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES a conclu à l'irrecevabilité du recours non dirigé contre la SCI CHAMP DE COURSE.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01944_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) " Pedroni International " a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, d'annuler
Source officielle2ème Chambre
6979bfaacdc6046d47f36653
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Il sera fait application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me Sylvie Pelois.
Source officielle2ème Chambre
66fe357d91b69e88a370febf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hugo CASTRES - Me Sylvie PELOIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e9a918cdc6046d473777f0
22 avril 2026
22 avril 2026
décision : B N° RG 26/02264 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDEQ Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 15h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra Pelier-Tetreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e9a92fcdc6046d4737798d
22 avril 2026
22 avril 2026
décision : B N° RG 26/02256 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDDT Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra Pelier-Tetreau
Source officiellePage 4 sur 169