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290 883 résultats pour « Pierre-Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e613ef607c90ab671e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

DIDIER ADRIEN - NOTAIRES [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20185868

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

à ce service ; 2) le procès-verbal du 29 juin 2018 ; 3) le rapport annexe du 29 juin 2018 ; 4) les pièces médicales d'expertise ; 5) les pièces administratives ; 6) les pièces juridiques ; 7) le bordereau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e08

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

No 06/06183 AFFAIRE : Eric Sydney Pierre Ely Z... C/ Bernadette Louise A... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93847

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00129 ----------------------- SAS BUDICCIONI C/ Adrienne X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 17

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CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd10

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Jean Adrien X... C/ Mme Marie Dominique Y... épouse X..., U. D. A. F. DE LA CORREZE, en qualité de curateur de Mme Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee02

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Nicolas Y..., né le 2 janvier 1995 - Adrien Y..., né le 13 mars 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889cf

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

, maintenant majeur, l'imputation qu'elle a faite d'une maladie psychique à l'encontre de son mari lors d'un entretien médical concernant ADRIEN ;Attendu, sur le premier grief que Monsieur X... produit

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CA

Avis

CADA:20161696

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

demande de communication des documents suivants : 1) le dossier fiscal de ses clients ; 2) l'autorisation donnée le 11 février 2010 par le procureur de la République de consulter et prendre copie de pièces

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a113a7ecdc6046d47a699eb

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

---------- N° RG 26/00336 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQ35 ---------------------- DU 22 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jean-Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd2

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Adrien X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d57b

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Trois enfants sont issus de cette union : - Adrien X... né le 28 décembre 1992, actuellement majeur, - Marilyne X... née le 21 août 1996, - Océane X... née le 23 septembre 2000.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e346

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Pierre André X...

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CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Adrien Z... Sylvie A... B...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a8

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Adrien Y... et Mme Micheline Y... en tous les dépens. M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b341

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

00911 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 11 mars 2004, enregistrée sous le no 00 / 1385 APPELANTS : Monsieur Adrien

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fd8000cdc6046d4704723f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

---------- N° RG 26/00203 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQUP ---------------------- DU 7 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jean-Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e53

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

De leur union sont issus deux enfants, Adrien le 16 Septembre 1988 et Louise le 8 Février 1991. Le couple s' est séparé en Août 1992 et le divorce a été prononcé le 10 Octobre 1994.

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Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87045

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

ABX LOGISTICS INTERNATIONAL FRANCE anciennement dénommée société ADRIEN MARTIN A... ayant son siège ... D...

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c153

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Le rapport d'enquête sociale est accablant pour les deux parents ; Guillaume Y... se reconnaît comme dépendant à l'alcool et aux stupéfiant et admet sa violence envers son ex-compagne et son fils Adrien

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CA

Avis

CADA:20170460

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille à sa demande tendant à la communication du dossier administratif de sa cliente adressée

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