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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a4a

Appel

2 juin 2003

2 juin 2003

auprès de Nikola BRAULT pour obtenir de lui qu'il respecte la discipline nécessaire ; que ce faisant, il a, à un moment donné, face à un élève particulièrement agité et turbulent ce jour là, saisit la poignée

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20165362

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97c01cdc6046d47a17a49

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

à la fenêtre et la porte est sale et sans poignée ; - dans le salon, il n'y a pas de miroir au-dessus de la cheminée, la tapisserie murale est tachée, les boiseries sont écaillées, les poignées des deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8e

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

primaire d'assurance maladie de la Mayenne (ci-après : la CPAM de la Mayenne) a notifié à l'assurée une décision de prise en charge, au titre de la législation professionnelle de sa ténosynovite du poignet

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8130d1fb03057d9a4f2f

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Il est fait état d'un poignet gauche discrètement augmenté de volume, d'une coloration et chateur symétrique du poignet gauche par rapport au côté droit une absence de déformation, absence d'amyothrophie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9625

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

En conséquence, raideurs épaule droite et poignet droit imputables à l'accident du travail initial.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69d74964cdc6046d479cefab

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Cette dernière ramenait une patiente en fauteuil roulant et, alors qu'elle tirait le fauteuil, elle ressentait une douleur au poignet et au pouce droit.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e1228a02057de6734b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Le barème retient un taux de 15% pour un blocage total du poignet.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39ce303a1b38839f7d79

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

En l'espèce, il est rappelé que l'assuré a fait une chute sur son poignet gauche. Le certificat médical initial a fait état d'un traumatisme du poignet gauche avec impotence fonctionnelle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765359f40b42a26419c70

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dt » - arrêt du 6 décembre 2018 au 5 janvier 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt » - arrêt du 3 janvier au 8 février 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt ».

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c606dcdc6046d47396206

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

gauche, pour ramener le taux d'incapacité permanente partielle sur le poignet gauche à 10% et a également évalué le taux d'incapacité permanente partielle sur le poignet droit pour le ramener à 30%.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10547bf9fd47c90a1365b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Dans les suites rééducation kinésithérapique du membre supérieur gauche, AMOS du poignet.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62760c40593736057d78a8fa

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Pour un blocage du poignet, en rectitude ou extension sans atteinte de la prono-supination, il préconise l'attribution d'un taux de 15 % pour le poignet du membre dominant.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63bfb3955e2fbe7c90043a7b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal judiciaire de Rouen en date du 23 novembre 2021 DEMANDEUR : Monsieur [Y] [O] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Raphaëlle POIGNY

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77c6cdc6046d47751bf8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Concernant le poignet droit dominant, le barème préconise un taux d'IPP de 10 à 15% en cas de limitation de la pronosupination du poignet dominant.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73280d42fcd969e7ce51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[W] [R] a été victime d'un accident du travail le 19 janvier 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, un 'traumatisme poignet gauche'.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

616337ed06e11dac7d76d112

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

COSTIL, avocat au Barreau de Paris toque P 19 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SARL SRP devenue' POIRAY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7320d808eb34e45543a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle soutient que l'expertise judiciaire a porté sur une baie vitrée qui n'a pas été pas le point d'effraction, et que l'absence de caractère anti-effraction des poignées n'est pas la cause du cambriolage

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d066

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La poignée du diable l'a heurté'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6844781dc057dee792a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Ce taux a été fixé pour des séquelles consistant en un « syndrome épaule main droit modéré avec limitation des mouvements du poignet droit et de l'épaule droite après une entorse simple du poignet droit

Source officielle