DBVB-V-B7F-BG45V Association RUGBY CLUB DU PAYS [Localité 2] C/ Association RUGBY CLUB [Localité 2] LE BRUSC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine POTENZA

AGENCE R&B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sandrine POTENZA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN

[T], versées par la société, font état de la mise à leur disposition dans le dépôt, de matériel tels notamment des potences, plateformes de travail, escabeaux, bras télescopiques, échafaudages roulants

dysfonctionnements de l'engin et de plusieurs interventions de la société Bonnet entre le 3 mai et le 22 août 2019, la société EJL a assigné celle-ci devant le juge des référés du tribunal de commerce d'Aix-en-Povence

CÉLINE, sise [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Marie-Claire POTTECHER, avocat au barreau de PARIS

juge, il résulte du procès- verbal d'interpellation que l'intéressé a été interpellé alors qu'il transportait sur sa trottinette une autre trottinette pliée dont le cadenas rose se trouvant sur la potence

Elle utilise une potence et un relève buste électrique pour aider au lever. Actuellement, leur fille de deux ans se réveille la nuit.

Confirme le jugement déféré en ce qu'il a : -ordonné la vente forcée de la parcelle de terrain de 9. 000 m ² constructible à détacher de la parcelle de 1 ha. 20 a. 5 ca. située sur la commune de POTELIÈRES

produit au soutien de la demande comprend, quant à lui, un ensemble de prestations qui excèdent le périmètre des manquements initialement visés puisqu'il est mentionné le dépoussiérage et lessivage des potences

lettre de notification, l'association reproche à sa salariée d'avoir adopté un « comportement totalement inacceptable' dans la nuit du 4 au 5 janvier 2017 : ' le retrait de la sonnette approchée à la potence

Analyse AT) suite à des problèmes de montages (cylindres, potences, chariot') limitant les possibilités de se positionner dans une autre zone pour manoeuvrer la dépose du cylindre.

[Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Représentant : Me Marie-claire POTTECHER

lits, - de l'ouverture des portes plombées des salles de radiologie, - du port des patients à mobilité réduite au moment de l'installation sur la table de radiologie, - de l'utilisation de la potence

verticalisation motorisée pour prévention des complications vasculaires), chaise roulante utilisée pour les soins de toilettes, lits médicalisées auto réglable en hauteur et dans différents plans, avec potence

verticalisation motorisée pour prévention des complications vasculaires), chaise roulante utilisée pour les soins de toilettes, lits médicalisées auto réglable en hauteur et dans différents plans, avec potence

En progressant dans un local faiblement éclairé, sa tête a heurté une potence. Puis, il a chuté dans une fosse de deux mètres de profondeur dont il n'a pu s'extraire avant de perdre connaissance.

l'installation le 13 décembre 2018, les travaux avec utilisation de moyens de manutention, levage (engins de levage à proximité des lignes de HT, grue, pont roulant, palan, treuil, chariot élévateur, potence

entiers dépens de première instance et d'appel ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de la banque Pekao, la condamne à payer aux époux [J] la somme de 2000€, à la CRCAM Povence