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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f473
21 février 2012
21 février 2012
Ne pouvant obtenir ce paiement, la société ROLANDO ET POISSON a saisi aux mêmes fins le 22 avril 2009 le tribunal de commerce de Lyon.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1ac2cdc6046d47824a57
15 janvier 2026
15 janvier 2026
et la société Poisson reprendrait les machines le 13 novembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035d
3 janvier 2013
3 janvier 2013
Banane Makaira game style (ci-après Sarl Poisson Banane) a fait l'acquisition le 18 février 2005, - condamné la Sas Kelt à payer à la Sarl Poisson Banane la somme de 453 542 FCFP en réparation de son
Source officielleChambre Commerciale
63d22ab29b3c8605deec20f0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
à la location d'une poissonnerie.
Source officielleChambre 1-11 référés
66a1ea84f87273063ab3f512
24 juillet 2024
24 juillet 2024
La SAS LA HALLE AUX POISSONS, qui succombe, supportera la charge des dépens du référé.
Source officielle1ère Chambre
64ba21d3354f98d9699d4f59
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de la SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de NANCY S.A.
Source officielleAvis
CADA:20163380
15 septembre 2016
15 septembre 2016
opposé par le maire de Valenciennes à sa demande de consultation de documents contenant des informations relatives à la gestion des arbres (abattages, élagages) situés boulevard Watteau, Pater, place Poterne
Source officielle1re chambre civile
62ce631e9a20ce9fcf12687d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
POISSONNERIE LAMOUR S.C.P.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00255_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Ils soutiennent que : - le chemin desservant le village du Mont d’Or, d’une longueur de 400 mètres, qui a fait l’objet d’un classement en voie communale dans sa première portion de 140 mètres, constitue
Source officielleChambre 1-11 référés
689c1e8921a9b237fdb6fd4a
12 août 2025
12 août 2025
POISSONNERIE DE L'ECAILLER MARSEILLAIS C/ LE PROCUREUR GÉNÉRAL LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 4] S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9937
18 avril 2024
18 avril 2024
du poisson.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02296_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
municipal du 5 août 2011 et un courrier du maire du 18 mars 2013, ils ont proposé à la commune de racheter cette portion du chemin.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163b0
11 décembre 2013
11 décembre 2013
syndicat des copropriétaires à l'effet de voir dire que le refus de voter la résolution n° 18 de l'ordre du jour de l'assemblée générale du 13 avril 2010 prévoyant la remise d'une clé de l'un des portillons
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fb8
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Le véhicule mis en circulation, le 23 juillet 2001, est équipé d'un compartiment extérieur comprenant un "chauffe-gamelles" rétractable avec portillon relevable assurant sa fermeture.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e485
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Monsieur Z...après avoir clôturé cet espace y a posé un portillon fermant à clef.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c0955d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, portillon dont il n'est pas contesté qu'il est utilisé par eux et leurs auteurs depuis de longues années.
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3d2
20 décembre 2007
20 décembre 2007
LOIRE MARÉE, venant aux droits de la société LEQUERTIER CRIÉE, venant elle-même aux droits de la société LA CRIÉE DU POISSON, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de69
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La relation de travail était régie par la convention collective nationale de la poissonnerie (commerce de détail, de demi gros et de gros de la poissonnerie).
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90179
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Par requête déposée au greffe le 10 avril 2009, la société POISSON BANANE a fait citer la B. C.
Source officielleChambre 1-4
68f1d9119abd0e067a21942b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il y est mentionné un défaut de fixation du portillon, une mobilité du panneau et la présence de tâches de rouille sur la surface en inox.
Source officiellePage 4 sur 307