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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
RICHARD GREEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a9
17 février 2011
17 février 2011
Au cours de ce contrôle, effectué en l'absence de Richard Y..., il a rencontré des salariés qui lui ont fait part de difficultés dans le fonctionnement du cabinet, en raison de l'absence de Richard Y..
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a86
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Richard Y... à lui payer la somme de 300 euros par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Richard Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Le 4 juin 1999, Richard Y... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Montpellier pour obtenir la requalification de son contrat de travail en contrat à durée indéterminée à temps plein, pour réclamer un rappel
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde9
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Richard X...
Source officielle3e chambre sociale
635a21a1c549ea05a7cd2c9c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 6] Toutes les parties appelantes représentées par : Représentant : Me Frédérique QUET, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Représentant : Me Iris RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Monsieur Richard X...a souhaité faire appel de cette décision le 27 juin 2017.
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab2
27 décembre 2007
27 décembre 2007
Enfin, il condamnait Richard X...à payer à la demanderesse la somme de 330 000 francs CFP en application de l'article 407 du code de procédure civile.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62760cd2593736057d78aaa9
6 mai 2022
6 mai 2022
Vu les écritures notifiées par voie électronique le 4 juin 2019, suivant lesquelles M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
RICHARD [...] [...]
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55081
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00834 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKWB-11 Monsieur [P] [C] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf7b8594705dbfccc61
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [K] [R] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e343
29 juin 2011
29 juin 2011
Ch. civile B ARRET du 29 JUIN 2011 R. G : 10/ 00182 R-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 04 février 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f884
6 juin 2012
6 juin 2012
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 06 juin 2012.
Source officielleChambre Sociale
626cd2afbd20aa057d9f374c
29 avril 2022
29 avril 2022
RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY-CHEVALIER devenue S.C.P.
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Richard, exploitée par son représentant légal Mme [K].
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
23 octobre 2003
publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l arrêt con fradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Maurice X, né le 17 janvier 1910, a donné naissance à quatre enfants, Michel, Jean-Claude, Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92005
12 février 2015
12 février 2015
Richard, Pierre Z..., Mme Patricia, Michelle A...
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