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2 331 résultats pour « Riter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cdddc40aa805a7864d46

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La Sarl Rio représentée par son gérant Monsieur [L] [V] et M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

RITER Lucas, RITER, Lucas, Christophe

SIREN 983191628Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

11/01/2024

Voir →

Modifications diverses

SCEA DE LA RITERIE

SIREN 420132268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

26/07/2019

Voir →

Modifications diverses

SCEA DE LA RITERIE

SIREN 420132268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

23/05/2012

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853e7

Appel

15 janvier 2001

15 janvier 2001

Il a donc , dans la présente instance tendant à voir déclarer certaines dispositions du RIH qu'il a élaboré , illégales , intérêt à agir pour la défense de ce RIH sur le fondement de l'article 330 du Nouveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92456

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

L'intéressement n'est déclenché que si le " résultat d'exploitation " ou " Trading profit " ou " RIC réel " atteint au moins 75 % du profit budgété ou RIC budgété.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

633fc2f1e633183e2ee1794d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

assistée de Me Frédéric GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : (défendeur à la tierce opposition) Maître [T] [Z], mandataire judiciaire, es qualité de liquidateur judiciaire de la SASU ATC RIB

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162be9299b588421c5e38e1

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

RIO IBERICA C/ [C] [N] S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978a

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

André ZZZ..., homologué par jugement du 19 septembre 1991 est la propriété exclusive : -de Monsieur Rii HH... dit BBB..., né le 13 novembre 1963 à Makatea, unique ayant droit de la souche Taau a KK..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86511

Appel

22 novembre 2002

22 novembre 2002

CHOURAQUI, avocat au Barreau de Paris ; P.170 2 ) SARL RIO GRANDE TEX MEX 20, rue de la Roquette 75011 PARIS DEFENDERESSE représentée par Me TYVENEZ, avocat substituant Me Ph.

Source officielle
CA

Chambre P.P. autres

69e31150cdc6046d47a7510e

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

S'agissant du rite religieux : [K] [R] [M] n'a évoqué le rite religieux qu'il souhaitait voir suivi lors de ses funérailles ni dans son courrier du 12 octobre 2024 ni dans son courrier de 2026.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356c91b69e88a370fda5

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

date du 19 juillet 2022 ; Vu les dernières conclusions en date du 13 mai 2024 de la société La Banque Postale qui fait valoir : - que Mme [L] lui reproche d'avoir effectué le virement au vu d'un RIB

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03945_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Ladreit de Lacharrière, avocat de la société RIM communication. 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE02263_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Par une demande enregistrée sous le n° 1801052, la commune de Ris-Orangis, représentée par Me Matharan, avocat, a demandé au tribunal administratif de Versailles de condamner la Fédération française de

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01442_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

lication du 1° de l'article L. 153-31, d'un lan local d'urbanisme intercommunal engagée avant la date du transfert de cette com étence, de la modification de son érimètre ou de sa création, y com ris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

.- Mandataire liquidateur de SARL PAT RIC ...

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

61632f4d14ec5f96a7da08dc

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[KS] [PE] : « Je vais à Rio », « La musique Américaine », « Le lundi au soleil », « Je vais à Rio », « Magnolia For Ever », « Tentation », « Une Chanson Française », - M.

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CA

Chambre 1-1

6787546e181ea8ef9c1d72a8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de ses clients en ne répondant pas à leur demande d'explication alors relancé en violation de l'article 1. 3 du RIN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04377_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

A rès la re rise, entre octobre et décembre 2019, d’une rescri tion de Ris erdal 4 mg, médicament à base de ris éridone, le traitement de M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f1d5bd0b565ec7590f7c21

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[U] [R] se sont portés cautions solidaires de la société le Rim.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6538b4377ffc2c8318ee020a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par courrier en date du 08 janvier 2020, la Sas Rio Pacific a notifié à Mme [I], son licenciement pour faute grave.

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CA

Chambre sociale 4-2

68676111c173dff6a793364e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RIO TINTO FRANCE et autres.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20714_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un jugement n° 1902982 du 31 décembre 2021, le tribunal administratif de Nîmes a condamné la société agence Rio Chrétien, devenue société Atelier Rio concept architecture, à verser à Habitat du Gard

Source officielle