Rosine est attributaire des lots 2 et D, . Charles est attributaire des lots 3 et C, . Jacqueline est attributaire des lots 5 et A, .

DBVY-V-B7J-HXBZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'ANNEMASSE en date du 10 Mars 2025, RG 1124000416 Monsieur [Z] [J] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : la SELARL ADAMO-ROSSI

Chambre 1-9 N° RG 23/07628 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLNLY Ordonnance n° 2024/M011 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [S] [H] ÉPOUSE [B] Représentant : Me Christelle ROSSI-LABORIE

demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner, solidairement ou chacune pour son propre compte, les sociétés GPAA, Oteis, Qualiconsult, Inddigo, Acoustibel, André BTP, Vivolum, Blanloeil, Rossi

D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 16 Avril 2025 APPELANTE : Mme [V] [D] épouse [G] née le 17 Août 1993 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Nathalie ROSE

La société GPAA garantira à hauteur de 10% les sociétés Otéis, Axima, Rossi et André BTP. La société Otéis garantira à hauteur de 15% les sociétés GPAA, Axima, Rossi et André BTP.

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Rose à sa demande

LES ROSIERS C/ [K] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

Mme Rose-Marie Y... épouse X... CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE BRETAGNE PAYS DE LOIRE S.A.S.

avocat au barreau D'ESSONNE Madame [O] [R], représentée par Me Sarah CHICA de la SELARL OÏKOS AVOCATS, avocat au barreau D'ESSONNE Intimés : Monsieur [T] [I] [X] [P], représenté par Me Romain ROSSI

, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Madame Monique Z... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Dinah RIOUAL de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA

arts plastiques à sa demande de communication de la convention ou contrat de co-financement pour les œuvres du parc de sculptures « Dirossoulo » des frères X sur le site actuel du Babyland au Grau du Roi

Adresse 8] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour plaidant par Me ROSSI-ARNAUD

S’il se prévaut de son engagement bénévole au sein d’une association ainsi que d’une promesse d’embauche à l’issue de sa détention, il ressort de l’attestation établie par l’association Rosi France que

commerce de MONTPELLIER sous le numéro 838 654 127 prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [R] [O], [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Prescillia PECHON substituant Me Maxime ROSIER

Avocat, (TOQUE 64) INTIMEE : CAISSE CREDIT MUTUEL DE LYON OUEST VAISE, représenté par son dirigeant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège domicile élu par lui chez la SCP REBOTIER ROSSI

Avocat, (TOQUE 64) INTIMEE : CAISSE CREDIT MUTUEL DE LYON OUEST VAISE, représenté par son dirigeant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège domicile élu par lui chez la SCP REBOTIER ROSSI

APPELANTS : Monsieur Roland X... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Véronique Y... épouse X... .

Localité 3], élisant domicile au cabinet de Maître [R] - [Adresse 2] ; Non comparante Représenté par Maître Nabil EL OUCHIKLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, substitué par Maître Anne ROSSI

Commune COMMUNE DE [Localité 6] Hôtel de ville, [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître EUZET Camille substituant Maître CRETIN de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER