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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
68f1cd862f77035fb0bf7f4c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[R] [E], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FOURNIL DE SEBASTIEN.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd862f77035fb0bf7f4e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FOURNIL DE SEBASTIEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd3
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Par ses dernières conclusions signifiées le 9 mai 2008 et auxquelles il est renvoyé, Sébastien X... demande à la Cour : - de déclarer recevable son appel et de réformer le jugement en toutes ses dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a469
16 janvier 2008
16 janvier 2008
et soutenues oralement à l'audience, Monsieur Sébastien Z... demande à la cour de réformer le jugement entrepris et de constater : -que la modification de sa rémunération telle qu'envisagée par
Source officielleChambre sociale 4-6
6969d50dcdc6046d477acedf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
: En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010 la cour composée de : Madame Nathalie COURTOIS Présidente
Source officielle3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Sébastien Y...
Source officielle1ère Chambre
63d0d64b81a7b805de12b7e9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Z] [R] et Mme [C] [E] épouse [R] ; - condamné la SARL MOULY SÉBASTIEN à payer au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be7
18 novembre 2005
18 novembre 2005
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 58 Z 3ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 18 NOVEMBRE 2005 R.G. No 04/03617 AFFAIRE : S.C.I. WILSON ... C/ Sébastien X... (AJ) ...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03786_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41b
12 mars 2008
12 mars 2008
Sébastien né le 30 Mai 1980 à L'HAYE LES ROSES fils de X... Jean-Jacques et de Y... Annie célibataire, sans profession demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bc
14 mai 2008
14 mai 2008
Au cours de l'enquête, il apparaissait que la grand-mère maternelle avait signalé la situation de ses petits enfants en mars 2002 et de ses soupçons concernant des maltraitances commises par Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe4
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Elle demande principalement à la cour d'infirmer ce jugement, de débouter Sébastien X... de sa demande, de le condamner à lui verser une indemnité au titre des frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d2d
22 juin 2017
22 juin 2017
Elle ajoute que Sébastien X... n'avait manifesté aucune tendance suicidaire au cours de son précédent séjour, qui avait au contraire donné de bons résultats, et que le docteur C..., qui l'a vu quelques
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896eb
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Messieurs Cédric X..., Joël X... et Sébastien X... ont formé contredit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b339e4ea48318f5aef1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 23/09473 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHWD7 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 25
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c014
21 juin 2008
21 juin 2008
Sébastien X... ... 19220 ST JULIEN AUX BOIS Représenté par la SCP J-P & A. LECOCQ (avoués à la Cour) M. Juan Carlos A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62c
7 février 2011
7 février 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e3
22 novembre 2018
22 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/11/2018 SCP X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93044
14 mars 2016
14 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 08 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 14 mars 2016 Sébastien X...
Source officielleChambre des étrangers-JLD
69e705d1cdc6046d47f9fd15
20 avril 2026
20 avril 2026
-1- N°26/01124 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PAU ORDONNANCE CHAMBRE SPÉCIALE Hospitalisation sous contrainte 20 avril
Source officiellePage 4 sur 147