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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d25
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Madame Sophie Claude A...épouse Z... demeurant ... Monsieur Jean-Paul B... demeurant ... Madame Christelle Olivia SImone C...épouse B... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93168
15 avril 2016
15 avril 2016
Fabrice VERT, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9ae
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LC/MD Association ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT DE SAONE ET LOIRE S.A.R.L. GITES DE FRANCE SERVICES SAONE ET LOIRE C/ S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b071
4 mars 2008
4 mars 2008
* Sur la responsabilité du BUREAU VERITAS : La mission de sécurité confiée au BUREAU VERITAS l' obligeait à s' assurer de la conformité des ouvrages aux dispositions législatives et réglementaires
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8671a2a1858e05800c2b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Bureau Véritas est intervenue en qualité de contrôleur technique. Suivant devis du 14 décembre 2015, les travaux de charpente ont été confiés à la société ACMT.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856ba
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Sophie Es-qualité d'administrateur judiciaire de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9ca
17 juillet 2012
17 juillet 2012
Mme X... avait, sous sa responsabilité trois techniciens, trois techniciens de l'entretien et trois techniciens des espaces verts.
Source officielle15e chambre
6438f3aea942a604f5e93a01
13 avril 2023
13 avril 2023
[B] et la SAS Vert Marine n'est pas établie ; - Dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec1
1 février 2008
1 février 2008
R. signé), comparant, assisté de Maître BAUMEL-JULIEN Sophie, avocat au barreau de MONTPELLIER Y...Bernard né le 01 Mars 1957 à ALES (30) De nationalité française Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a4
1 septembre 2016
1 septembre 2016
LE MINISTÈRE PUBLIC : En la personne de Jacky COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Sophie BRIAND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189d
26 juin 2014
26 juin 2014
VILLEMOMBLE Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représenté par Me Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 98 Représenté par Me Anne sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad27
19 décembre 2007
19 décembre 2007
* * * DECISION : Vu le jugement rendu le 15 décembre 2005 par le conseil de prud' hommes de BEAUVAIS qui a débouté Sophie X... de ses demandes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
651fa5abc601f083189918c9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
VALLEE VERTE IMMOBILIER ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 91 , 1 page) Nous, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, magistrat en charge de la mise en état Assisté
Source officielle14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
21 mai 2014
[H] [M] et à la société BUREAU VERITAS.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fd973fa9fafaf6162e762a1
29 janvier 2020
29 janvier 2020
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 octobre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Anne-Marie SAUTERAUD, Présidente Mme Sophie-Hélène
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6793333032b173f45a7c8e21
23 janvier 2025
23 janvier 2025
N° RG 24/05333 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V3VY Arrêt (N° 22/4266) rendu le 24 Octobre 2024 par la Cour d'Appel de Douai DEMANDERESSE A LA RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE La SASU Bureau Veritas
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02214_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 juin 2021 et le 21 mars 2022, Me Marie-Sophie Pellier, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Générateur 9
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87454
3 juin 2004
3 juin 2004
Le 28 octobre 1998, l'appartement a été vendu, par l'intermédiaire de la SARL Régie France immobilier, au prix de 1.282.000 francs aux époux Z..., par acte reçu par M° Sophie Y notaire de l'indivision
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d95b
7 mars 2011
7 mars 2011
APPELANTE : Mme Sophie X...
Source officielle3ème chambre A
6718949cd8ceca1cd70190a4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
AUTOMOBILE MEYZIEU SUD Enseigne FEU VERT au capital de 8.890 euros, immatriculée au RCS de [Localité 7] (69) sous le numéro 451 415 400 [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Jacques BERNASCONI
Source officiellePage 4 sur 93
Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET MARCHAL - Anne-Sophie VERITE - Marion CALMELS Société Civile Professionnelle d'avocats inter-barreaux à Lille - Paris - Montpellier - Bordeaux
29/11/2024
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YVES MARCHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE MAS - ISABELLE COLLINET-MARCHAL - ANNE-SOPHIE VERITE SOCIETE CIVILE PROFESSONNELLE D'AVOCATS AU BARREAU DE LILLE
08/02/2012
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