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105 résultats pour « Sourmail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre C

5fda86303955ad11db975d63

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

consolidation Madame [C] [Y] sollicite ici la somme de 9717,11 € au titre des frais de pédicure tous les deux mois (ongle incarné, coupe d'ongle, ablution hyperkératose) ainsi que d'épilation des sourcils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f026

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

DÉCISION : Si certains éléments donnent à penser qu'une forme de rémunération non prévue au contrat était versée de manière détournée à M X... , comme le montre l'acceptation par celui-ci sans sourciller

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca6f372ea3b05a8e751044

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Christiane LE FEBVRE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Soumaia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e8f

Appel

7 avril 2004

7 avril 2004

MOTIVATION DE L'ARRET : Attendu, au vu de l'arret de cassation, que le litige est d sormais circonscrit Ë la demande de la soci t GML en paiement des travaux qu'elle a fait r aliser et dont elle a fait

Source officielle
CA

3ème chambre

695f505dcdc6046d4795dfa6

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Avec les nombreux points allant du sommet de son crâne au niveau des sourcils entre les yeux, cette blessure était très impressionnante et perturbante à regarder.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6973a7cfcdc6046d47716ec8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

À l'examen, je constate les lésions suivantes : Cicatrice fronto-pariétale allant du sourcil gauche à la région occipitale, Hésitation à la man'uvre de Romberg, Raideurs et limitation douloureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c3

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

limitation de la flexion de 40o, de l'abduction de 20o, de la rotation externe de 10o et de la rétropulsion de 10o de la hanche gauche avec amyotrophie du moyen fessier et ostéo-condensation débutante du sourcil

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

681306b98cc74354d6647591

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ensuite la dégradation de son travail que cela entrainait, également qu'il faisait preuve d'obsession envers Mme [T] « au point de lui faire une crise de jalousie » car elle ne lui parlait pas et ne lui souriait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da18

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

... à Nathalie A..., qu'il lui demandait souvent d'aller au restaurant ensemble alors qu'à plusieurs reprises, elle lui a dit qu'elle était mariée, que devant les clients, il disait que si elle ne souriait

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69cf6eb0cdc6046d47f5033f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Pour cela, vous fronciez régulièrement les sourcils en guise de désapprobation, vous passiez notamment par un geste de la main que vous fermiez et rouvriez très proche du visage de l'enfant en lui indiquant

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69e7088bcdc6046d47fa348d

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

le comportement de [O] (soufflement, yeux en l'air, haussement des sourcils, sourire forcé....) induit un sentiment de non reconnaissance.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d97

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

bien-être et de confort (visage et corps), les soins de manucure, les soins des pieds à vocation esthétique, la prothésie et le stylisme ongulaire, les techniques d'embellissement des cils et des sourcils

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

bien-être et de confort (visage et corps), les soins de manucure, les soins des pieds à vocation esthétique, la prothésie et le stylisme ongulaire, les techniques d'embellissement des cils et des sourcils

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

bien-être et de confort (visage et corps), les soins de manucure, les soins des pieds à vocation esthétique, la prothésie et le stylisme ongulaire, les techniques d'embellissement des cils et des sourcils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd35

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

, fins et conclusions, et les en débouter purement et simplement, * les condamner sous la même solidarité en tous dépens, incluant les frais afférents à la saisie-contrefaçon de la SCP CAZENAVE-SOURVILLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

635236958c924eadffcc4724

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

querellé en ce qu'il a condamné la société ECLOG à procéder a la désinstallation à ses frais dans un délai d'un mois à compter de la signification de ladite décision, et de dire que cette demande est d'sormais

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00154_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2022, sous le n° 22MA00154, la SARL Wokerry, représentée par Me Soumille, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb27

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Attendu que cette décision est uniquement motivée par le fait que dans son rapport du 20 août 2001 le Dr Richard G... avait constaté la présence d'une cicatrice au niveau de la queue du sourcil gauche

Source officielle
CA

15e chambre

6034ad3e2e599b99119f2178

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

; ce témoin, qui travaillait à proximité immédiate de Mme [W] dans un open space, évoque également le mépris affiché par Mme [I] [A] à l'égard de l'appelante : 'ses agacements, ses soupirs ou ses sourcils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8762b

Appel

8 mars 2005

8 mars 2005

C... considre qu'est inop rant le fait que la demande de requalification se fonde d sormais sur un moyen nouveau.

Source officielle

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