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119 résultats pour « Spéra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64e5a159bd300fd969374cbb

Appel

18 août 2023

18 août 2023

COUVEE D OR [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6448c0c55ca6d8d0f8ef690f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Mme [R] ajoute ' j'avais pas l'impression de tuer quelqu'un ; un éducateur a amené les enfants à mon domicile ; quand mes enfants m'ont embrassé çaa sentait le sperme ; j'ai expliqué la même chose ; les

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1c796eb4b7485628cd

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

grossesses de Mme [M] née [U], le couple a engagé un processus d'assistance médicale à la procréation (AMP) en France, puis dans une clinique à [Localité 17], en Espagne, où [K] [M] a effectué un dépôt de sperme

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

62760c50593736057d78a90f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Je n'ai pas de spermes et pas d'activité. Je veux me marier, je veux des enfants.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe294098ed4b8b754697e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: 98 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [O] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Séverine SPIRA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68df5bd2cf4e7f1c37e1cc2d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Séverine SPIRA

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

671740816a24f8a713323ced

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

LA MANUFACTURE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Plaidant : Me Séverine SPIRA de l'ASSOCIATION

Source officielle
CA

Référés

64e6f2dc28deb9d9692908e1

Appel

21 août 2023

21 août 2023

Il convient de rappeler que le 12 mars 2019, les époux [N] ont acquis un véhicule automobile de marque Skoda type Sperb Combi faisant l'objet d'une annonce sur le site internet « le bon coin » pour la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851e6

Appel

16 juin 2000

16 juin 2000

de vidéo-cassettes et permettent des dialogues contraires aux bonnes mours et aux intérêts des familles et des enfants; qu'il suffit d'en énumérer quelques titres pour s'en convaincre: "avalanche de sperme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88545

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

EN REPRISE C... en leur qualité d'héritiers de Monsieur Michel Pierre X... décédé le 9 avril 2002 à LA TESTE DE BUCH (33) représentés par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoué rep/assistant : Me Jean-François SPIRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a419

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Il y avait uriné sans quelle puisse dire s'il s'agissait d'urine ou de sperme et si son sexe était en érection.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9d5

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

-40 m de circonvolutions du canal déférent juste à la sortie du testicule, alors que la vasectomie classique correspondait à une résection portant sur environ 2 cms du canal déférent qui conduit le sperme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e66f

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

né le 14 Septembre 1945 à SAN SPERAT (ITALIE) ... 69280 SAINTE CONSORCE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me RENAUD, avocat au barreau de LYON Date de clôture

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

697b05f2cdc6046d4711b6c1

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

688 C/O Société [Localité 10] OUEST GESTION [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant : Me Séverine SPIRA

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63c79be2da31367c908eb8c1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20210173 Me Séverine SPIRA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60343ecee780742ffc53a729

Appel

16 janvier 2017

16 janvier 2017

vingt mille) euros HT qui a été indument versée, augmentée des intérêts au taux légal à compter du 5 février 2009, date de la mise en demeure adressée par le conseil de la société Seafrance à la société Spira

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore

6253c9d3bd3db21cbdd894d8

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

eu éjaculation, ont pu se dérouler sans laisser de traces, les premiers à défaut de blessures ou autres productions d'indice, le second soit parce qu'il n'y a pas eu d'éjaculation soit parce que le sperme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

686f4ca7d3976f57d00d3268

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

représenté par son syndic en exercice LE CABINET BLANKENBERG JOBARD IMMO CITY, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 333 224 237 [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Séverine SPIRA

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00485_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

praticienne hospitalière du service de médecine de la reproduction du centre hospitalier universitaire de Toulouse, a confirmé l'atrophie testiculaire et la justification d'une cryoconservation de sperme

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00542_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

praticienne hospitalière du service de médecine de la reproduction du centre hospitalier universitaire de Toulouse, a confirmé l'atrophie testiculaire et la justification d'une cryoconservation de sperme

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Clinique de l'Espérance

SIREN 942730276GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

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ESPÉRANCE

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