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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
6033f28fcc9beba3388af28a
28 février 2017
28 février 2017
DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11/01417 APPELANTE : MACSF - ASSURANCES, MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTÉ FRANCAIS prise en la personne de son représentant légal domicilié ès
Source officielle1ere Chambre Section 2
636ca5f56c7633dcd15b398e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [T] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e542
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Il a été licencié par lettre de Maître X..., ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la S. A. R. L. PUECH REDON, du 20 juillet 2009 pour les motifs suivants : " La S. A. R. L.
Source officielleChambre Commerciale
63b91ac6b63d827c909cac77
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Fracht a affrété la société Thévenon Tranports pour l'exécution du transport depuis les entrepôts de la société Allemand situés à [Localité 7] jusqu'à la société AGS Packing à Anvers où les
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b85a
13 décembre 2007
13 décembre 2007
demeurant ... 75001 PARIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Sandra B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R183, de la SCP CATALA - THEVENET, substituant
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a013
5 février 2008
5 février 2008
Y..., agissant ès qualités de mandataire ad'hoc 913 Chemin de la Margeride 30000 NÎMES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Alain ROLLET, avocat au barreau de NÎMES
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f6
9 mars 2011
9 mars 2011
X... tant en son nom personnel qu'ès-qualités d'administrateur légal de sa demande fondée sur l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - condamné M.
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8f7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[N] ET ASSOCIES représentée par Maître [C] [W] et Maître [X] [N] venant aux droits de [R] [H] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL [Localité 11] MEDICAL Association CGEA Association [Adresse
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb35f5e2fbe7c90043929
11 janvier 2023
11 janvier 2023
qualité, et de Me Xavier Brouard-Daudé de la SCP Brouard-Daude, ès qualité ; - débouté la demanderesse du surplus de ses demandes, - mis hors de cause la SCP Thevenot-Perdereau-Maniere El Baze et la
Source officielle1ère Chambre
6794815e0175ed452fca5988
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TD DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle3ème chambre
671894c1d8ceca1cd7019338
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Y] [P] ès qualités d'admistrateur de la succession de M.
Source officielle1ère chambre civile A
6162a31d36ab09eb9a2fd79c
26 septembre 2013
26 septembre 2013
ALLEAUME, avocat au barreau de LYON SASU AKERYS PROMOTION [Adresse 5] [Localité 2] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Olivier THEVENOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98f
15 avril 2008
15 avril 2008
BIGOT ET ASSOCIES) Maître THOUX Loïc, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIÉTÉ FINERCOM demeurant ... 75139 PARIS CEDEX 03 représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d6957d68b57534e2de
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON, toque : 2183, INTIMÉS Maître [F] [K], ès qualités de mandataire judiciaire de la société AVEC, désigné par jugement du tribunal de commerce de BOBIGNY
Source officielle3ème chambre A
66878ce305d6f7f678d491f2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, la selarl [V] [R], ès-qualités, et la société JPM consulting aux entiers dépens de l'instance
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5f66c7633dcd15b39a2
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de TOULOUSE SA ALLIANZ IARD, priseen la personne de son représentant légal domicilié
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa940b
3 avril 2024
3 avril 2024
DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 20/00632 APPELANT : Monsieur [D] [Z] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Francis TOUR de la SCP THEVENET
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b620
30 avril 2001
30 avril 2001
aux droits de la société PARIBAS SA ayant son siège ... 75009 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître THEVENIER
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85337
30 avril 2001
30 avril 2001
société PARIBAS SA ayant son siège 16 boulevard des Italiens 75009 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître THEVENIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61633c197eadebb7307d1f52
29 juin 2011
29 juin 2011
pris en la personne de Maître [Y] [C] ès-qualités de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société ARCHI-PRO [Adresse 1] [Localité 4] défaillante COMPOSITION
Source officiellePage 4 sur 12