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623 résultats pour « Theallier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

626248a2b1a50c277d4c5d56

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par ailleurs, le théâtre n'appartenant à aucun groupe, aucune obligation légale ou conventionnelle n'impose au théâtre de rechercher un reclassement externe.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a5

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N'ayant pas été payé des sommes dues par Theano Advisors, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N'ayant pas été payé des sommes dues par Theano Advisors, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a9

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N'ayant pas été payé des sommes dues par Theano Advisors, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162d67ba2a5768a176c5629

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Alors que l'agence, mise en liquidation judiciaire, était cédée , le 26 juillet 2007 , à la société ETUDE DU THEATRE , le contrat de travail de Mme [G] était repris par le nouveau dirigeant .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b4c

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

05/ 00646) LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X...Ilie Arrêt prononcé publiquement, le mardi 6 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00034_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

limitée Arts et loisirs gestion (ALG) a demandé au tribunal administratif de Marseille, en premier lieu, d'annuler ou de résilier le contrat de délégation de service public conclu entre la société S-Pass Théâtre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140648

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande de réalisation de travaux de réhabilitation du Théâtre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321afb9e4ea48318f5add5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par acte du 1er février 2023, Mme [A] [Z] a assigné en intervention forcée la société MJA en la personne de Maître [O] [G], en sa qualité de mandataire ad hoc de l'association Théâtre Nout.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01455_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler l’arrêté du 13 juin 2018 par lequel le maire de Nice a autorisé l’association Union des Musulmans des Alpes‑Maritimes à occuper à titre gratuit le théâtre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a05d2fa6fd0f80405ab

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N'ayant pas été payé des sommes dues par Theano Advisors, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879fd

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

Daniel Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 20 octobre 2005 en présence de Monsieur Y..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X

6253c93ebd3db21cbdd87b47

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

Grégory Pierrick Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 15 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d260

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Abderrazak Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 04 décembre 2008 en présence de Monsieur LEROUX, Substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6708c04f445a086e2bcee04b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

THÉÂTRE EDOUARD VII [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Sophie SCHLUPP, avocat au barreau de PARIS, toque : K0061 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00800_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

B sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL03884_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

2020, tendant à la délivrance d'un agrément relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement de catégorie C4 et F 4 et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

Source officielle
CA

2 e chambre civile

661a20304cfa010008a2d78b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 6] THEATRE [Localité 7] C/ [H] [I] Expédition et copie

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

63b6771da853827c9026d089

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

SAS ETS MAURICE THEAUD SA agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163a6081d97f2f687d912d1

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

gérant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Mounir SLAMA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1690 INTIMÉES SARL ETUDE DU THEATRE

Source officielle