CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

94 résultats pour « Thibault DOUBLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a18844a7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Portalis DBVB-V-B7F-BHUYX [U] [R] [P] [V] épouse [R] C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE JUSTINIA Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-3

6364baa0e405357f749ea727

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

placoplâtre désordre n° 2.2 fissuration doublage placoplâtre dans le bureau technique désordre n° 2.3 fissuration doublage placoplâtre dans le local commercial n° 2 désordre n° 2.4 déformation du dormant

Source officielle
CA

17e chambre

6347ac8c29ffd2adfff4f4f7

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

rendu le 8 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : E N° RG : F 19/00111 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thibaut

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f94b6d9e13277d6e391a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Fabienne FAJGENBAUM de la SCP NFALAW, avocat au barreau de PARIS, toque : P0305 Assistée de Me Thibault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e9

Appel

12 février 2008

12 février 2008

30 novembre 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris section activités diverses RG no 04/00622 APPELANTE SA SOCIETE GLEM 105, avenue Raymond Pointcaré 75116 PARIS représentée par Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4b29c3df04f589a51e

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66162bd699851e0008f1e506

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

SARL LOGEMAINE devenue la SASU LOGEMAINE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Thibault

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63d22a809b3c8605deec1f63

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Monsieur [N] [H] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 Substitué par Me Mathilde THIBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b5

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

SA BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE (BPLC) CL Formule exécutoire le : à : -SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD -Maître Pascal GUILLAUME -SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT -SCP COLOMES

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad183cdc6046d47bf83b5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca5aa7076fb431e8a62b75

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

avocat au barreau de REIMS, présent INTIMÉE SARL VINGEANNE TRANSPORTS, sise [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel ECONOMOU, Postulant, avocat au barreau de BESANÇON, présent et Me DOUBLET

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff1763d497adffda3e18

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

plaidant INTIMEE SARLU ANTIDIS prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2fb7cdc6046d47e42256

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a48fcdc6046d47bd6122

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ASPECT FINITION - AAF Prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c628c0355000835f6e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'issue des débats **** APPELANTES : SCI DU 14 D prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad891cdc6046d47c0ea90

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Serge BOUGANIM, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame [Q] [O] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6708bff2445a086e2bceda4b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BSTG² représentée par Maître [J] [O] es qualité de mandataire ad hoc de la SA SOLABIOS, demeurant Mandataires Judiciaires - [Adresse 6] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65a0e6ab5bbe450008b2cbf6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

substituée par Me Laure SAMMUT, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [D] [R] né le 20 Août 1960 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b35252edfb0b58c05e931

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

défaillante Fondation FONDATION MEDITERRANEE INFECTION , demeurant [Adresse 7] défaillante Société AXIMA CONCEPT , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e50cdc6046d4746598a

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Cette procédure a fait l'objet d'un double enrôlement et jonction des deux procédures a été ordonnée le 10 février 2020.

Source officielle