Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
5fdadaf3ee5fa86da9d03772
16 mai 2019
16 mai 2019
Thierry SIDAINE, Conseiller, chargés du rapport. M. Thierry SIDAINE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00537_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Marc Heinis, président-rapporteur, - et les observations de Me Thieffry, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Expropriations
668cd254bbc9a118c6c64043
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[Adresse 12] représentée par Me Thierry CODET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, substitué par Me Alexandre CAZANOVE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d413ef607c90ab66d0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, de Cash Amount et d'Early Redemption Amount, que les éléments permettant d'en prouver l'existence et l'évaluation n'avaient pas été produits, qu'elles n'existaient pas au jour du jugement d'ouverture
Source officielleCour d'Appel
Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X
6253cad7bd3db21cbdd8c442
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Thierry et de Y... Catherine Sans profession Célibataire De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d413ef607c90ab66ce
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- Sur le rejet de la créance de Make-Whole Redemption Amount La société Diis Group ayant renoncé à la créance déclarée au titre de la clause de Make-Whole Redemption Amount, celle-ci ne peut qu'être
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6826cd143f584ae3d2df4bc4
18 avril 2025
18 avril 2025
Lors des débats, l'appelant a essentiellement indiqué qu'il avait vécu des moments difficiles en raison d'une rupture amoureuse et de difficultés professionnelles.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d213ef607c90ab66c6
10 janvier 2023
10 janvier 2023
domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 812 824 266, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87500
10 février 2005
10 février 2005
DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 10/02/2005 * * * No RG : 03/05754 Tribunal de Grande Instance de DOUAI du 29 Août 2003 REF : AR/MW/KD APPELANTE Madame Josée X... épouse Y... ... par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66c8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- Sur l'admission de la créance relative aux Additional Amounts Le contrat d'émission, rédigé en anglais, prévoit en son 7.2 « Additionnal Amounts » (« Montants Additionnels ») : « Si la loi française
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66ca
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- Sur l'admission de la créance relative aux Additional Amounts Le prospectus, rédigé en anglais, prévoit en son 8 (b) « Additionnal Amounts » (« Montants Additionnels ») : « Si la loi française
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66cc
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- Sur l'admission de la créance relative aux Additional Amounts Le prospectus, rédigé en anglais, prévoit en son 8 (b) « Additionnal Amounts » (« Montants Additionnels ») : « Si la loi française
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d013ef607c90ab66c4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- Sur l'admission de la créance relative aux Additional Amounts Le prospectus, rédigé en anglais, prévoit en son 8 (b) « Additionnal Amounts » (« Montants Additionnels ») : « Si la loi française
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Préésident Mme Muriel POLLEZ, Conseiller Mme Isabelle THERY, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître AMMOURA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître LECHESNE, Avocat à ladite Cour
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00530_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Delepine, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre sociale
65aa2338a34ad100085818cd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ECS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thierry YGOUF, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [N] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Elise BRAND, avocat au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b69c02507c9078dcb1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[F], entretenaient une relation amoureuse et vivaient sous le même toit.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba70
29 avril 2008
29 avril 2008
D..., proches voisins ou parents de ces derniers, que l'épouse a noué une relation amoureuse avec un nommé Thierry E... qu'elle a connu à une époque où elle était infirmière dans l'établissement précité
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00795_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - et les observations de Me Barbaz, substituant Me Thieffry, avocat de M. B.
Source officiellePage 4 sur 6
AMOURET, Renaud, Johnny, Thierry, Morgan
12/03/2025
Voir →
AMOURET, Renaud, Johnny, Thierry, Morgan
16/06/2024
Voir →
L'AMOURETTE, DOMAINE L'AMOURETTE, BOULIC, Thierry Alain
28/03/2017
Voir →