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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 12
66a1ea9bf87273063ab3f62a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
2024 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Sandra LEROY, conseillère à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assistée de Mélanie THOMAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6896d677fd8bd33bb83ea4d1
8 août 2025
8 août 2025
Décision contradictoire COMPOSITION Gwenaelle LEDOIGT, présidente de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assistée de Mélanie THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe03
10 septembre 2012
10 septembre 2012
Lionel Jean Y..., père de l'enfant Thomas Y...
Source officielle11e chambre
642fb7d3cece1704f5747b18
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 7 novembre 2022, la société Canal + Thématiques a déféré cette ordonnance à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da19
25 mars 2011
25 mars 2011
BOWLING ESPACE LOISIRS à payer à Thomas X... la somme de 716, 79 € à titre de rappel d'indemnité de licenciement, - débouté Thomas X... de ses autres demandes, - débouté la S. A. R. L.
Source officielle6e chambre
615e0e56c25a97f0381f5521
27 mai 2014
27 mai 2014
Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS Madame [E] [TI] veuve [BM] née le [Date naissance 17] 1928 à [Localité 1] [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant et plaidant Me Renaud THOMAS, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6031fa4c925cec32b32b9d2c
24 mai 2018
24 mai 2018
Thomas Y... dépourvu de cause réelle et sérieuse et l'a condamnée à payer à M.
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dda
9 mai 2022
9 mai 2022
THOMAS FCL S.A.
Source officielle6e chambre
6035fba5df2f8560f032f49e
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Faute de rapporter cette preuve, la société MULTI THEMATIQUES sera donc condamnée à indemniser Mr [U].
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93981
27 janvier 2017
27 janvier 2017
SUR LES DÉPENS Thomas X...partie perdante, sera condamné aux dépens d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63b91ad4b63d827c909cacc6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Suivant bon de commande daté du 28 juin 2016 signé par la société Andrew Mac Thomas le 6 juillet 2016, la société Andrew Mac Thomas a conclu un contrat de partenariat avec la société Leaders League, pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb0
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Inquiet de la présence insolite de Thomas X..., Albert Y... demandait à un membre de sa famille de l'inviter à quitter les lieux, ce qui amplifiait le ressentiment de Thomas X... et sa colère.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69e9a911cdc6046d4737774c
22 avril 2026
22 avril 2026
Le certificat médical initial du 24 mars 2026, établi lors de l'admission de Mme [X] [V] [I], indique : 'Son état mental à ce jour présente les particularités suivantes : Syndrome délirant de thématique
Source officielleChambre 4 A
671c866fa2a1858e05800c13
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 4 A Tél : N° RG 22/03744 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H53K APPELANT [W] [M] Représentée par Me Stéphane THOMANN, avocat au barreau de MULHOUSE INTIME S.A.S
Source officielle9e Chambre A
61637737f6919f4eda2c38b3
10 février 2011
10 février 2011
La société Thomas Cook a reçu ce courrier ,qui lui a été présenté le 22 novembre.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
61626b8fe62f7c490f224e6e
7 février 2013
7 février 2013
THOMAS COOK anciennement dénommée HAVAS VOYAGES exerçant sous l'enseigne 'THOMAS COOK VOYAGES' siège social : [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Belgin JUMEL de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6031eba10ab6df24b87befad
5 juin 2018
5 juin 2018
Au décès de Monsieur Georges Z..., le [...], son fils, Monsieur Thomas Z... est devenu propriétaire de l'appartement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63201e9939bca9fcb099efba
30 août 2022
30 août 2022
ADDADIS, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-4
66ff8578a4ff9ec259c093f5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[W] [I] et Mme [E] [O] épouse [I] à payer à la SCI Saint Thomas de Breteville la somme de 8.112 € au titre des loyers restant dus, - débouté la SCI Saint Thomas de Breteville du surplus de ses demandes
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X...à l'égard de l'enfant Thomas : Attendu que si Thomas âgé de bientôt 16 ans qui a été adopté par M.
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