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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
né le 24 Janvier 1980 à MELUN (77) ... 75019 PARIS représenté par Me Claire Maguelonne LEROY, avocat au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Tiphanie Y...
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4402fe25450008314ce2
25 avril 2024
25 avril 2024
bénéficier d'un emploi fictif au sein de la société O Paradis ; - le 18 décembre 2017, il a restitué unilatéralement de façon anticipée à la société BPCE Carlease et sans avis du gérant un véhicule Tiguan
Source officielle1ère Chambre
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16 avril 2024
16 avril 2024
[B], expert automobile, pour 147,19 euros ; La copie des rapports établis par cet expert pour un véhicule Golf et un véhicule Tiguan pour lesquels M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80e0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[C] [R], selon déclaration de cession d'un véhicule en date du 21 octobre 2016, un véhicule d'occasion Volkswagen Tiguan, affichant 75 000 km, pour un montant de 23 500 euros.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01836_20240205
5 février 2024
5 février 2024
les effectifs de la ville de Paris le 1er août 2017, a finalement été titularisée à compter du 1er août 2018, après un stage d'un an sur un poste à la sections " adultes " de la bibliothèque Germaine Tillion
Source officielle6ème Chambre
6780bae4f25437b69df75b8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[F] qu'un témoin des faits lui a communiqué 'l'immatriculation du véhicule Tiguan' soit DC 317EG. La cour observe que les modèles des véhicules sont différents. En outre, M.
Source officielleChambre 1-2
68f1d90b9abd0e067a2193b9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
entre Monsieur [D], au volant du véhicule Ford Focus immatriculé [Immatriculation 8], assuré depuis la veille auprès de la SA Avanssur, et Monsieur [H], en tant que conducteur d'un véhicule de marque Tiguan
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0dd0c25a97f0381f4fb8
5 décembre 2014
5 décembre 2014
SAINT-ETIENNE INTIMÉE : ASSOCIATION OIKIA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Michel AGERON (Société d'avocats ERNST & YOUNG) , avocat au barreau de LYON substitué par Me Tiphanie
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01735_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
d'asile ; il s'est prévalu à l'appui de sa demande, de ses liens personnels et familiaux, ainsi que de ses perspectives d'insertion professionnelle ; il réside en France avec ses parents et son frère Tigran
Source officielleSociale C salle 1
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
Par ailleurs le 10.09.2019, il est justifié d'une réponse du salarié prenant acte du retour du véhicule Tiguan qui lui avait été confié, cependant il a bénéficié d'un autre véhicule Qashqai.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6438f35ca942a604f5e93870
13 avril 2023
13 avril 2023
La cour constate que la carte bancaire, la carte essence et le badge de télépéage ont été restitués le 28 juin 2019 (pièce 35) tandis la restitution du véhicule Tiguan a été actée dans un document manuscrit
Source officielle1ère Chambre
668e256ffcf93851fdd64803
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[F] [W] à lui payer la somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens, dont distraction au profit de la SCP Kerjan et Tilleau, alléguant que
Source officielleAvis
CADA:20154804
5 novembre 2015
5 novembre 2015
connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son époux, Monsieur X, de son entrée à l'Hôpital de la Timone
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b1a
13 février 2003
13 février 2003
1,5 %; - BASLER VERSICHERUNGEN-AG, BAD HOMBURG : 1 %; - DELVAG LUFTFAHRTVERSICHERUNGS-AG, KLN : 1 %; - GOTHAER VERSICHERUNGSBANK VVAG, HAMBURG : 1 %; - SECURITAS VERSICHERUNGEN, BREMEN : 1 %; - OSCAR TIEMANN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64a6607abbd03a05db96532a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ALCCAD IMMOBILIER [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K103 substitué à l'audience par Me Tiphanie
Source officielleChambre Sociale
642fb7b7cece1704f5747a27
6 avril 2023
6 avril 2023
nous vous invitons à nous remettre l'intégralité du matériel professionnel mis à votre disposition à savoir les ordinateurs et téléphones portables, les clés du site ainsi que le véhicule de service (Tiguan
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb7381
4 avril 2024
4 avril 2024
[A] : 'Merci d'assurer ce beau véhicule Tiguan tdi dsg black R-ligne'. Au mail de M.
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f3933
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26328 Plaidant : Me Jonathan BELLAICHE, substitué par Me Tiphanie
Source officielle18e Chambre
6033bda7892e8a70b47d3299
7 avril 2017
7 avril 2017
par Me Bernard HAWADIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [R] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Tiphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
69d88d47cdc6046d47bb2e71
9 avril 2026
9 avril 2026
La société [5] a été créée en 1958 et avait pour activité la production de timons de remorques et caravanes.
Source officiellePage 4 sur 5