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DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SA SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER
6253ca74bd3db21cbdd8b14c
10 mars 2008
DARGENT - MORANGE - TIRMANT c/ SA SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER OM Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION
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1ere Chambre sect.Civile
626a2f6a71469e057d789af2
26 avril 2022
la personne de Maître Tirmant en qualité de liquidateur.
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23 janvier 2008
C / Micheline X... épouse AA..., Nicole X... épouse Y..., SCP DARGENT Z...TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
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TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. Christian X...
A rejetéé l''exception d''irrecevabilitéé de la procéédurec/Stééphane Meddhi D
6253cb2cbd3db21cbdd8d056
14 décembre 2005
S''agissant de la sociéétéé XL BÂ TIMENT, il ressort, selon Me K..., du dossier et des déébats que M. D... et M.
CHAPELIERE CHAPELIEREc/S.C
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30 avril 2007
donné lieu à relevé de forclusion sont éteintes ; Qu'en l'espèce, les époux Y..., qui n'ignoraient pas l'ouverture de la procédure collective par l'intervention volontaire de la SCP Dargent Morange Tirmant
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fb
26 mai 2008
DARGENT - MORANGE - TIRMANT c/ SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'AMENAGEMENET POUR LA REGION PARISIENNE ET LES PROVINCES SA D'HLM CARPI OM Formule
2e Chambre
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10 octobre 2013
[R] et assuré à la société COVEA RISKS a été victime d'un démâtage du fait de la rupture du tirant de cadène bâbord, alors qu'il naviguait dans la[Localité 1]l.
6253caf6bd3db21cbdd8c8d4
2 octobre 2008
X... demandent de dire que Madame A... leur doit les travaux de mise en production de la parcelle de 0 a 42ca, des travaux réalisés pour mettre en place piquets et tirants, de la remise en place des 725
4ème chambre
DCA_21NT02585_20230120
20 janvier 2023
Ce constat l'amène à définir les travaux de reprise suivants " - remplacement des vitrages 76 920, - prototype tirants 14 370, - remplacement 247 tirants 186 992, - attaches nouveaux tirants 30 120 ",
Pôle 6 - Chambre 13
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22 mai 2026
[H] tirait des câbles électriques depuis un escabeau, - Nature de l'accident : chute escabeau, - Objet dont le contact a blessé la victime : sol, - Siège des lésions : tête / épaules droite mollet droit
Avis
CADA:20172014
6 juillet 2017
d'aménagement et de développement durable (PADD) ; 3) la délibération complémentaire en date du 17 décembre 2015 portant sur la révision générale du POS ; 4) la délibération en date du 29 avril 2016 tirant
Chambre 3 A
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23 octobre 2023
SIDDHI VINAYAK, société en état de sauvegarde RELAIS HOTEL ARC EN CIEL [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Olivier TIQUANT
1ère chambre
DCA_22TL21710_20241010
10 octobre 2024
Il résulte de l'instruction que l'École nationale de l'aviation civile a émis, le 10 juillet 2018, un ordre de recouvrer à l'encontre de la société civile professionnelle Isabelle Tirmant - Bruno Raulet
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9 mars 2005
Monsieur Pierre-Lucien Y... est décédé le 30 juin 1998.Le 6 mars 2003, la Ste UNION DE CREDIT POUR LE B TIMENT a fait délivrer à Madame X... ès qualités d'héritière de Monsieur Pierre-Lucien Y... et à
6ème Chambre
DCA_22PA04261_20251003
3 octobre 2025
» auquel est retiré le prix et 30B 22 262 00 « essai de contrôle d’un tirant » mais avec une majoration de 30 % car plus complexe qu’un essai classique.
CADA:20163353
15 septembre 2016
orientations d'aménagement et de programmation (OAP) ; f) les annexes ; 2) la délibération prescrivant l'élaboration du PLU intercommunal et fixant les modalités de la concertation ; 3) la délibération tirant
Chambre civile Section 1
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10 avril 2024
provisoires par des tirants définitifs à encastrer avec soin dans l'épaisseur de la maçonnerie des murs.
6253ca83bd3db21cbdd8b3a1
12 février 2008
DANIEL la somme de 1000 euros à titre de dommages-intérêts, - dire et juger qu'en ne tirant pas les conséquences légales du constat de l'existence de disponibilités suffisantes pour couvrir le passif
Chambre 1-4
660f94dfa40f8b0008cb7123
4 avril 2024
les parois microberlinoises, il conviendra que le maître d'ouvrage obtienne préalablement l'autorisation d'utilisation de tréfonds des propriétaires riverains, pour valider le principe d'appui par tirants