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3 630 résultats pour « Tirmant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SA SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER

6253ca74bd3db21cbdd8b14c

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

DARGENT - MORANGE - TIRMANT c/ SA SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER OM Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION

Source officielle

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CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f6a71469e057d789af2

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

la personne de Maître Tirmant en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e9

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

C / Micheline X... épouse AA..., Nicole X... épouse Y..., SCP DARGENT Z...TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2eb

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

A rejetéé l''exception d''irrecevabilitéé de la procéédurec/Stééphane Meddhi D

6253cb2cbd3db21cbdd8d056

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

S''agissant de la sociéétéé XL BÂ TIMENT, il ressort, selon Me K..., du dossier et des déébats que M. D... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CHAPELIERE CHAPELIEREc/S.C

6253ca93bd3db21cbdd8b6a5

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

donné lieu à relevé de forclusion sont éteintes ; Qu'en l'espèce, les époux Y..., qui n'ignoraient pas l'ouverture de la procédure collective par l'intervention volontaire de la SCP Dargent Morange Tirmant

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CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2fb

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

DARGENT - MORANGE - TIRMANT c/ SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'AMENAGEMENET POUR LA REGION PARISIENNE ET LES PROVINCES SA D'HLM CARPI OM Formule

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CA

2e Chambre

61624a80a68110eae5b6900c

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

[R] et assuré à la société COVEA RISKS a été victime d'un démâtage du fait de la rupture du tirant de cadène bâbord, alors qu'il naviguait dans la[Localité 1]l.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d4

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

X... demandent de dire que Madame A... leur doit les travaux de mise en production de la parcelle de 0 a 42ca, des travaux réalisés pour mettre en place piquets et tirants, de la remise en place des 725

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02585_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ce constat l'amène à définir les travaux de reprise suivants " - remplacement des vitrages 76 920, - prototype tirants 14 370, - remplacement 247 tirants 186 992, - attaches nouveaux tirants 30 120 ",

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113631cdc6046d47a6136a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[H] tirait des câbles électriques depuis un escabeau, - Nature de l'accident : chute escabeau, - Objet dont le contact a blessé la victime : sol, - Siège des lésions : tête / épaules droite mollet droit

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CA

Avis

CADA:20172014

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

d'aménagement et de développement durable (PADD) ; 3) la délibération complémentaire en date du 17 décembre 2015 portant sur la révision générale du POS ; 4) la délibération en date du 29 avril 2016 tirant

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b3927ffc2c8318edff6b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

SIDDHI VINAYAK, société en état de sauvegarde RELAIS HOTEL ARC EN CIEL [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Olivier TIQUANT

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CAA

1ère chambre

DCA_22TL21710_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il résulte de l'instruction que l'École nationale de l'aviation civile a émis, le 10 juillet 2018, un ordre de recouvrer à l'encontre de la société civile professionnelle Isabelle Tirmant - Bruno Raulet

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CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87828

Appel

9 mars 2005

9 mars 2005

Monsieur Pierre-Lucien Y... est décédé le 30 juin 1998.Le 6 mars 2003, la Ste UNION DE CREDIT POUR LE B TIMENT a fait délivrer à Madame X... ès qualités d'héritière de Monsieur Pierre-Lucien Y... et à

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CAA

6ème Chambre

DCA_22PA04261_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

 » auquel est retiré le prix et 30B 22 262 00 « essai de contrôle d’un tirant » mais avec une majoration de 30 % car plus complexe qu’un essai classique.

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CA

Avis

CADA:20163353

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

orientations d'aménagement et de programmation (OAP) ; f) les annexes ; 2) la délibération prescrivant l'élaboration du PLU intercommunal et fixant les modalités de la concertation ; 3) la délibération tirant

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CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8ed8956911a3ff60a8

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

provisoires par des tirants définitifs à encastrer avec soin dans l'épaisseur de la maçonnerie des murs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a1

Appel

12 février 2008

12 février 2008

DANIEL la somme de 1000 euros à titre de dommages-intérêts, - dire et juger qu'en ne tirant pas les conséquences légales du constat de l'existence de disponibilités suffisantes pour couvrir le passif

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CA

Chambre 1-4

660f94dfa40f8b0008cb7123

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

les parois microberlinoises, il conviendra que le maître d'ouvrage obtienne préalablement l'autorisation d'utilisation de tréfonds des propriétaires riverains, pour valider le principe d'appui par tirants

Source officielle