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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01127_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

mécanique, la ventilation assurée par une installation mécanique ; / 6° Ventilation naturelle permanente, la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01129_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

mécanique, la ventilation assurée par une installation mécanique ; / 6° Ventilation naturelle permanente, la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01130_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

mécanique, la ventilation assurée par une installation mécanique ; / 6° Ventilation naturelle permanente, la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01132_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

mécanique, la ventilation assurée par une installation mécanique ; / 6° Ventilation naturelle permanente, la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01133_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

mécanique, la ventilation assurée par une installation mécanique ; / 6° Ventilation naturelle permanente, la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01134_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

mécanique, la ventilation assurée par une installation mécanique ; / 6° Ventilation naturelle permanente, la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01135_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

mécanique, la ventilation assurée par une installation mécanique ; / 6° Ventilation naturelle permanente, la ventilation assurée naturellement par le vent ou par l'écart de température entre l'extérieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90568

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 3 AOÛT 2011 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 09/ 8505 APPELANT : Monsieur Joffrey X... ... 49730 VARENNES SUR LOIRE représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4ac71a6a83181c8ddc

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

assistée, sous le code LPP 1196270 correspondant aux ventilations assistées inférieures à 12 heures : « Ventilation assistée, inférieure à 12 heures.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6162e4ed7797cdb2f7583cb9

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

[G], le cabinet AEC architecture a établi un diagnostic préconisant notamment de rétablir une ventilation naturelle des locaux du 2ème sous-sol en agrandissant les sections des deux conduits d'aération

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdaee1c1941b1ee9813d

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

« selon réunion du mercredi 15 janvier 2020 suivant le tableau de ventilation des honoraires ».

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

66235ac9aec0e60008fe9937

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

L'installation thermique de l'étal ventilé a été faite par la société Thellia, propre frigoriste de la société Sodilys.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03726_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Des désordres affectant le système de ventilation et de chauffage se sont manifestés dès juillet 2012.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fc0b8cdc6046d47ea3f5e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

risque de fuite eu égard à ses antécédents judiciaires, que le délai n'est pas excessif compte tenu de la mise en place des bagages des formalité administrative du transfèrement et du délai de route la veille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SARL SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTREc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE

616260338672d229b881633b

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

[D] des soins de ventilation prescrits médicalement selon un forfait de location hebdomadaire n° 17 ventilation assistée inférieure à 12 heures F 6 associée à de l'oxygénothérapie à long terme liquide

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

65b0bf038d0ccf000877e6c6

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[M] [Y] VENIEL INVESTISSEMENTS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c330

Appel

20 février 2007

20 février 2007

Jean-Louis, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de Julie X... ... ... 34380 ST MARTIN DE LONDRES représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8685c

Appel

4 février 2003

4 février 2003

Selon l'expert Paul J..., pour un ensemble comme la résidence Y... de quelque 450 appartements, et sachant que tous les ventilateurs extracteurs étaient de même type, même modèle, même moteur, même ventilateur

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA01967_20220914

Admin. Appel

14 septembre 2022

14 septembre 2022

et de désenfumage du parc de stationnement » et de constater « à cet effet les débits d’extraction avant et après les travaux de déplacement du débouché de la grille de ventilation et de désenfumage du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616260348672d229b881633c

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

EXPOSE DU LITIGE La société Sos oxygène atlantique centre dispense, depuis le 30 mars 2011, à Mme [T] des soins de ventilation prescrits médicalement selon un forfait de location hebdomadaire n° 17

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

24/03/2026

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Dépôts des comptes

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

10/02/2026

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Créations

VEDEILHE, Christian, Guy, Marc, Clément

SIREN 328292669Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

11/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL VEDEILHE

SIREN 300773140Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

25/03/2025

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