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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d41
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Monsieur Stéphane X...a été interpellé le 22 février 2012 et placé en détention. L'arrêt de la cour d'appel de Toulouse en date du 9 mai 2012 a infirmé le jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c6
20 février 2013
20 février 2013
assisté de Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Camille X... née le 19 Février 1955 à BASTIA (20200) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c3
23 mai 2016
23 mai 2016
Ayant pour conseil Me Noémie STEPHANIE-VICTOIRE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 59), substituée par Me Frédéric FANFANT, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b7c
29 août 2013
29 août 2013
. : 12/196 Décision déférée à la cour : rendue le : 23 Avril 2012 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 14 Mai 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebe0
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Stéphane X..., ès-qualités, a fait connaître à la cour qu'il n'entendait pas intervenir dans le cadre de la présente instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f63
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Septième Chambre ARRÊT N° R.G : 02/04096 Melle Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02e
3 juin 2008
3 juin 2008
Le prévenu a été interpellé en possession de l'engin et a déclaré avoir dérobé celui-ci devant un magasin de Louvroil mais pas dans la propriété de la victime. Stéphane X...
Source officielleChambre 1-1
60359fac9664ccbeb24dac1d
23 février 2021
23 février 2021
N° 2021/ 76 N° RG 18/12678 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC3MQ [N] [S] [H] [W] épouse [S] SCI SAINTE-VICTOIRE C/ Société SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94300
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Madame Stéphanie, Catherine Z... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
savait sur Franck et Stéphanie E....
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67061e53fde28ee4207112c9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MMA IARD, représentée par Me Stéphane LATASTE, avocat au barreau de PARIS, toque : J086 S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91983
10 juin 2014
10 juin 2014
Jean-Marie Y... ... 53160 JUBLAINS Représenté par Me Emeline RIOT, Avocat au barreau de PARIS CGEA ILE DE FRANCE EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX Représenté par Me DELAFOND,
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d841
2 mars 2011
2 mars 2011
B ET B ... 75005 PARIS Mr Stéphane Y...- Liquidateur amiable de S. A. S. AAQIUS ET AAQIUS ... 75005 PARIS Me Marie-Josée A...- Mandataire liquidateur de S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c6
11 juin 2003
11 juin 2003
Stéphane B... M. Gérard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919db
5 juin 2014
5 juin 2014
Stéphan GENTILIN Le Ministère public a été représenté à l'audience par Mme OZOUX qui a présenté ses réquisitions.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df5
17 octobre 2013
17 octobre 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le 16 mai 2008, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8712d
16 septembre 2004
16 septembre 2004
./ Stéphane A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e58
14 janvier 2015
14 janvier 2015
G : 13/ 00465 C Décision déférée à la Cour : Décision Au fond, origine Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante de, décision attaquée en date du 28 Mars 2013, enregistrée sous le no Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a3
8 février 2011
8 février 2011
Le 18 avril 2008, monsieur Stéphane X... a donné sa démission motivée par le fait qu'il avait retrouvé un nouvel emploi à compter du 5 mai 2008 ; cette démission intervient dans le cours de la deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50d
25 juin 2008
25 juin 2008
Stéphanie, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur B... Daniel, Madame Z...
Source officiellePage 4 sur 188