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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
68e1fd1120ac6488494aa617
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES [B] [O] VEUVE [I] épouse [I] Représentée par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES [H] [I] Représentée
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00767_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Concorde, et de MeThirion, pour la commune de Vigneux-sur-Seine.
Source officielleChambre 1-4
680b1da32c124f4fd8d67248
24 avril 2025
24 avril 2025
LA VIGNETTE C/ S.A.S.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04529_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Elle soutient que : - l'acte anormal de gestion n'est pas établi dès lors, d'une part, que l'aide consentie par la société Vignobles B à la société à la société des Domaines de B sous forme d'avances
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00683_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
B tendant à obtenir une aide à la restructuration du vignoble au titre de la campagne 2017/2018.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00810_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 16 mars 2021 par lequel le maire de Kaysersberg Vignoble s’est opposé à sa déclaration préalable déposée le 26 janvier 2021
Source officielle1re chambre civile
62ce63559a20ce9fcf126887
12 juillet 2022
12 juillet 2022
VIGNOBLE DES MOUCHOTTES S.E.L.A.R.L. MJ & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
VIGNOBLES X... c / LA S. C. E. A. ELIANE Y... Madame Eliane Z... veuve Y... Madame Myriam Y... Mademoiselle Astrid Y...
Source officielle3e chambre civile
64a7b0613bcaf505db696747
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le 24 novembre 2017, la SAS Oceanis Promotion a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de la SCA Vignobles de Saint-Tropez.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0cb4c25a97f0381f4ad6
26 septembre 2014
26 septembre 2014
Il s'ensuit que la société Les Vignobles La Coterie justifie de la titularité de ses droits sur cette marque et est recevable à agir en contrefaçon de celle-ci.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02254_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
C au prix de 20 euros le mètre carré et d'engager la responsabilité de la commune de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02471_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par suite, la commune de Kaysersberg-Vignoble n'établit pas que les désordres seraient de nature décennale. 7.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163d5bfc8005eb80ab9471e
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Au 30 janvier 2006, la perte pour les vignobles [W] [S] est de 70 000 euros.
Source officielleChambre 3-1
5fd972ed1e652d5ffd1ebdf3
30 janvier 2020
30 janvier 2020
aux droits de : - la société LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA-BEAUMES DE VENISE, suite à une fusion absorption par la société VIGNERON DES DENTELLES, devenue RHONEA - la société VIGNOBLE
Source officielle2e chambre civile
600feadb1720d8b268a5124c
21 janvier 2021
21 janvier 2021
pour objet social la propriété, l'administration, la gestion, la mise en valeur et la location d'une propriété dénommée 'Domaine de Sérame' sise à [Localité 6] (11), constituée d'un château et de vignobles
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04243_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
() / 3° L'amélioration des techniques de gestion du vignoble.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65a0f437383a880008fd074f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
que la capital social de la SCI La Vignette n'est que de 1 000 euros.
Source officielleChambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be629
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63ca427a9066fd7c90fc2444
19 janvier 2023
19 janvier 2023
VIGNOBLES [U]-[W], E.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
6787546a181ea8ef9c1d7262
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/07701 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNHWK Ordonnance n° 2024/M32 SCA LES VIGNOBLES DE SAINT TROPEZ Prise en la
Source officiellePage 4 sur 197