Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4
28 novembre 2007
28 novembre 2007
charpente, poutres, solives, plancher bois, escalier d'accès, combles, ossature bois encastrées dans la constitution des cloisons et ossature intérieure du chêneau), résultant de parasites (grosse vrillette
Source officielle1re Chambre B
61631c5648f63659ca90a5fc
10 novembre 2011
10 novembre 2011
A l'acte de vente est annexé un état parasitaire du cabinet [F] du 13 mai 2002 précisant que le bien était infesté par des termites, des capricornes, des vrillettes, et un autre rapport de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61639403ec3936ac10a09f5f
2 novembre 2010
2 novembre 2010
en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoué Assisté de Me Audrey BENSOUSSAN, avocat plaidant pour la SCP GAUTIER VROOM
Source officielle1ere Chambre Section 1
67ee176851255e24994fc3b5
2 avril 2025
2 avril 2025
La présence d'insectes xylophages, plus précisément de vrillettes et de capricornes, et la nécessité d'un traitement ne sont pas imputables au diagnostiqueur.
Source officielle1re Chambre B
61624d6bed30a8f5617382fb
5 juillet 2012
5 juillet 2012
L'expert a constaté que les éléments de bois de la maison étaient infestés par les insectes xylophages de type 'grosse vrillette' et 'capricorne' et par des champignons lignivores.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162776ea2bc6369e8386cdb
19 juin 2013
19 juin 2013
l'arrêt immédiat des travaux, que cet expert a retenu des infiltrations récurrentes par la toiture fuyarde à l'origine des désordres de la charpente, la présence d'insectes xilophages, grosses vrillettes
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ca
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Le rapport d'expertise a été déposé le 21 novembre 2003 ; il a été relevé d'une part, l'existence d'une fuite et d'autre part, la présence d'une attaque de la charpente par du capricorne et de la vrillette
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e57
15 décembre 2017
15 décembre 2017
limitativement énumérées ; la clause d'exclusion écartant de la garantie les désordres causés par les parasites du bois n'est pas davantage applicable, alors que l'apparition et le développement de grosses vrillettes
Source officielle4ème Chambre
5fd938fb4415271dfa39cab0
30 avril 2020
30 avril 2020
Le poinçonnage était d'autant plus nécessaire que le technicien d'Allo Diagnostic a noté dans son rapport des traces de vrillettes qui commandaient de vérifier l'état du bois et la persistance de la présence
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61628cca293034a8c342f6c5
19 septembre 2012
19 septembre 2012
son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN, avocats au barreau de PARIS, toque J151 Assistée de Me Cyrille DE SALINS plaidant pour la SCP Gautier Vroom
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d443cdc6046d4789fe2e
9 avril 2026
9 avril 2026
[K] ne justifie pas avoir fait réaliser un traitement parasitaire pour la présence de coniophore et de vrillettes.
Source officielle1ère Chambre
6163aeb28d16be2ca5050b66
27 septembre 2010
27 septembre 2010
d'acquisition de la SCI L'ESSOR JPN du 17 février 1996, document auquel est annexé la copie d'un certificat établi par Monsieur [D], géomètre-expert, faisant état de la constatation de la présence de petites vrillettes
Source officielle1ère ch. civile
635b721db201587f74be0439
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Sur la responsabilité du syndicat des copropriétaires La Sa Maaf assurances se prévaut de l'ancienneté des difficultés notamment quant au traitement des infestations de grande vrillette, des constatations
Source officielle4ème Chambre
69f43792cdc6046d472d3a71
30 avril 2026
30 avril 2026
Un diagnostique parasitaire a ensuite été effectué à leur demande le 7 septembre 2015 constatant des petites vrillettes et des traces de moisissures et de l'humidité dans l'entrée, les causes (débordement
Source officielle1ère Chambre
69675ee9cdc6046d473d2d3a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[O] (laissant ouverte la possibilité d'une négociation du prix, à laquelle il a été procédé en suite de la réalisation d'un diagnostic parasitaire révélant la présence de mérule et de petites vrillettes
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63d0d64281a7b805de12b78e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
extrêmement friable, pratiquement vermoulu, au point de pouvoir être entamé au ciseau à bois sans avoir recours à un marteau; - plus avant, rapporte l'existence d'une larve d'insecte bien vivante (vrillette
Source officielle1ère ch. civile
64f02e65db41fad969879ba4
30 août 2023
30 août 2023
D'importantes contaminations de larves d'insecte xylophage de type grosse vrillette (Xestobium Rufovillosum) qui attaquent la plupart des éléments de la charpente originelle, .
Source officielle1ère ch. civile
6710aa73be64d7e5102451e0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Elle fait à nouveau état de : l'ancienneté du dégât des eaux et de l'absence totale de réaction du syndic de copropriété, les infestations passées de grande vrillette non traitées, le versement de la provision
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033ea5b619fed9b4b6ea36c
8 mars 2017
8 mars 2017
, de faire marcher une pompe assourdissante et de passer la tondeuse à des heures interdites, ce qui est attesté monsieur [X] [S] faisant état d'un bruit de pompe assourdissant assimilable à un 'vrombissement
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc737876e75543d1c5b6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
identifié un témoin de l'accident, Mme [L] [A] : cette dernière lui a indiqué qu'« elle était dans sa chambre lorsqu'elle a entendu le véhicule sinistré passer à vive allure sur le boulevard en faisant vrombir
Source officiellePage 4 sur 5
VROMET ET FILS
14/09/2025
Voir →
VROMET ET FILS
24/12/2024
Voir →
VROMET
02/11/2023
Voir →
VROMET ET FILS
10/10/2023
Voir →
VROMET ET FILS, VROMET
Acte en date du 01/02/2022 enregistré au Montpellier le 03/02/2022 sous le numéro dossier 202200009900, réf.3404P022022A00580 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Rue Lazare Carnot 34200 Sète
17/02/2022
Voir →