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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
SOINS PSYCHIATRIQUES
68806d3ebf1211186fbec9af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Chambre des Libertés Individuelles soins psychiatriques ORDONNANCE jeudi 10 juillet 2025 République Française Au nom du Peuple Français N° RG 25/00061 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WIZF
Source officielleChambre 4-1
64b62d7a0b444605db3f5cf3
17 juillet 2023
17 juillet 2023
PENARD'S WINE & PARTNER'S prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Ghislaine POIRINE, magistrat de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfaa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
et coordonnés des acheteurs, leurs adresses emails et numéros de téléphone des clients et contacts suivants : * International Cellars -[Adresse 21], * House of Burgundy -[Adresse 14], * All Star Wine
Source officielleETRANGERS
6866137b27f49a37ec714e52
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01158 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WIZN N° de Minute : 1168 Ordonnance du mercredi 02 juillet 2025 République Française
Source officielle1ère chambre sociale
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
7] 1ère chambre sociale ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/02124 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HWEC Madame [J] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jade DE WITTE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00464_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
133 660 euros en 2013, provenant de la société la Place des Vins dont il était le dirigeant et associé à 25 % et inscrites en comptabilité au débit du compte fournisseur ouvert au nom de la société Wine
Source officielleCour d'Appel
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19 janvier 2011
19 janvier 2011
attaquée en date du 03 Juin 2010, enregistrée sous le no 10/ 00531 Monsieur Carlo X... ... 69610 SAINTE FOY L'ARGENTIERE Représentant : la SCP CARLIER-REGNIER (avoués à la Cour)- Représentant : Me DE WITTE
Source officielle2 e chambre civile
68d38014ea0d19a4905f1c49
23 septembre 2025
23 septembre 2025
WINE MONOPOLE Représentée par Me Patrice CANNET de la SARL CANNET - MIGNOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 81 INTIMEE S.A.S.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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2 avril 2026
2 avril 2026
BWC BEST WINE CORP OF [Localité 1] c/ [Q] [F] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6632cdc6046d47f44ff6
2 avril 2026
2 avril 2026
BWC BEST WINE CORP OF [Localité 1] c/ [H] [I] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement
Source officielleChambre civile TGI
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
Représentant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [R], [C], [U] [E] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Florence CHANE-TUNE de la SELARL WIZE
Source officielle4eme Chambre Section 2
6704cb8b2f5f3246ff38169e
23 avril 2024
23 avril 2024
ETF, prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Frédéric CALINAUD de l'AARPI WIRE, avocat au barreau de PARIS * * * Vu le
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d655
3 février 2011
3 février 2011
née le 15 Juin 1973 à ANZIN (59410) demeurant ..., 62120 WITTES bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 07678 du 05/ 10/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240237ca18b0008e583ce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Industrie est désigné au devis du 15 avril 2016 « Induled 12KLM Wide Beam 4000K ».
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
J-V-B7E-LONG SAS MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCEc/SARL EUROPEA CONSEIL
6285e0d86a1876057df5d28e
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 N° RG 20/00736 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LONG SAS MARIE BRIZARD WINE &
Source officielleCabinet B
680b272b52e1c4f57706f1a9
24 avril 2025
24 avril 2025
[I] qui travaille pour 'Bora Bora Wine Tastings' apparaît sur le site facebook pour présenter le rhum 'MANUTEA', précisant que les photos observables sur le groupe RHUM CLUB DE TAHITI et BORA BORA WINE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02860_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 juin 2022, Mme A, représentée par Me Wise, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2122160/6-1 du 10 juin 2022 du tribunal administratif
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68106208623750c90e2d7744
24 avril 2025
24 avril 2025
WIZ Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI INTIME S.A.
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49560
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 34F Chambre civile 1-5 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 04 JUILLET 2024 N° RG 24/00205 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIZU AFFAIRE : S.A.S.U.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02024_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
des procédures fiscales au motif que les omissions d'imposition en litige, relatives à l'absence de déclaration des indemnités de gérance dues par la société de droit chinois Yantai Changyu Pioneer Wine
Source officiellePage 4 sur 10
WIZENNE, Manon, Wizenne
06/08/2026
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WIZENCO
31/07/2026
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WIZE AVOCATS
29/07/2026
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Wizebulk
07/07/2026
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WizeCamp
14/06/2026
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