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719 résultats pour « Yannick LE PORT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

65b0bc628d0ccf000877e5af

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/02764 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2ZE ORDONNANCE N° APPELANT : Monsieur [U] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e67

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Yannick et Y... Allison demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91256

Appel

10 mars 2014

10 mars 2014

APPELANTE SARL EPITHETE, La Jaille Centre commerciale-Conforama 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par son gérant Monsieur Yannick X...

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03405_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

Mikaël Gobeau, Julien K, Nicolas D, Alexandre Leroux, Benoit F, Yannick E, Denis Joseph, Mickaël Olieu, Mathieu J et Yoann Ballerat sont annulées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864a5

Appel

3 septembre 2002

3 septembre 2002

Yannick Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c8eeefdc5b777c90992f79

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[V] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

66878cd405d6f7f678d49122

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf3

Appel

4 février 2009

4 février 2009

Yannick Y... Nicole Emilienne Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfa

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Yannick, le 13 Juillet 2007 M. le Procureur de la République, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur ZZ... Yannick Monsieur C...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

635b721db201587f74be043b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La rectification sollicitée ne porte que sur les dépens de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef1ffecdc6046d47b06448

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Jean-Eymeric BLANC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [O] [R], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

17e Chambre

616318bbe0639f4f1a04a4d2

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

PASL PACA LA POSTE (SIEGE SOCIAL) Grosse délivrée le : à : Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Alexis MANCILLA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 18 Août 2008c/Monsieur X

6253cb2bbd3db21cbdd8d013

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Joseph, Yannick, Raymond C / Ministère Public Dossier no 08 / 01015 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

697c50b4cdc6046d47381545

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 4] représenté et assisté de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen plaidant par

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il en est de même lorsqu'elle est portée devant une juridiction incompétente ou lorsque l'acte de saisine de la juridiction est annulé par l'effet d'un vice de procédure.

Source officielle
CA

Chambre des déférés

64a66070bbd03a05db9652f8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

avocats au barreau d'ORLEANS ' Requête aux fins de déférer en date du Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6451fba648616ed0f8cd515e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Représentant : Me Michel LAGOURGUE de l'ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [E] [X] [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da21

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

2 ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06990 Jugement (No 09/ 07028) rendu le 01 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a2

Appel

31 août 2016

31 août 2016

Il garantit les droits de la personne portée sur son apport de clientèle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b12b

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

"Marigny" 79600 BOUSSAIS Monsieur Patrice Y... ... 86170 VOUZAILLES Monsieur Yannick Pierre, Luc Z... ... aux Moines 79330 GLENAY Monsieur Pascal Claude, Jean-Marie A... ... 79270

Source officielle