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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8817f

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

*************EXPOSE DU LITIGE Fathe X... a été engagé le 1er juillet 1999 en qualité d'agent d'animation sociale en milieu urbain par l'association de gestion des centres sociaux DOLTO-MONTABERLET,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6319877e51eeae4f1309d2ae

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

MOTIFS : Monsieur [V] a postulé sur un poste d'animateur d'équipe en mars 2014,en même temps qu'un de ses collègues monsieur [E].

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c52948a2c423637907960c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

* * * DECISION : FAITS ET PROCÉDURE La société Finarea Venture a été créée le 26 mai 2019 pour devenir une holding d'animation de PME opérationnelles, permettant à ses actionnaires de

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02198_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

animée ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a50cf0b8594705dbfccc2f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il résulte de ce pacte d'associés que les actionnaires historiques n'entendaient nullement laisser la société FINAREA animer leur groupe.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603671f2c223cf12e86ff180

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

[L] a sollicité de son employeur l'application de la convention collective nationale Animation en réclamant le changement de son statut et le rappel de salaires correspondant sur 5 ans.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62fdd60cc40462c563c35233

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

APPELANTE : Madame [N] [P] [X] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emilie Maignan, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉE: Association CLUB ANIMATION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a1923bdcdc6046d4753599d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Au cas présent les bulletins de salaire à compter de l'année 2017 mentionnent la convention collective de l'animation (IDCC 1518).

Source officielle
CA

9e Chambre A

61632f5314ec5f96a7da0942

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

consiste à animer , développer, dynamiser, coordonner dans le respect du projet social du centre et du secteur.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7facdc6046d47e8e51d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

par Mme [K] [Y] née [Z] sous le nom de [F] [W] « méthode SMDA » comprenant notamment : - la clientèle, - la marque « SMDA santé et minceur durable dans l'assiette », - les contrats « agrément animatrice

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65a240177ca18b0008e583ca

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

C'est là la clé de l'animation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87def

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

qui n'a jamais perdu ou vu atténuer par ce fait la direction qu'il exerçait sur la victime, et la survenance de l'accident, lors du troisième des six sauts en chute libre à 3 800 m prévus pendant le stage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61627b5492e3db741f8570a7

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

heures ligues réellement effectuées : Stages : - sept. : détection à [Localité 16] : 15 h - nov : stage élite à [Localité 18] : 40 h - janv : stage préparation TEJ [Localité 7] à [Localité 6] : 25

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0bfd98d0ccf000877e71f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle considère en effet que la société Finarea Avenir PME n'avait pas la qualité de holding animatrice.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6451fb8448616ed0f8cd50aa

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Il résulte de ce pacte d'associés que les actionnaires historiques n'entendaient nullement laisser la société FINAREA animer leur groupe.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03696_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

B organise des stages de tennis avec hébergement à destination des enfants de moins de dix-huit ans pendant les vacances scolaires d'été.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60330214b50d7b74adb3c540

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Mme Annie Renou, conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22391_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

en séjours de vacances et en accueils de loisirs est fixé comme suit : 1° Un animateur pour huit mineurs âgés de moins de six ans ; 2° Un animateur pour douze mineurs âgés de six ans ou plus ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87358

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

Attendu que selon les termes du contrat de travail, Madame X..., embauchée en qualité d'animatrice secteur arts plastiques , devait intervenir sur trois secteurs différents: * les stages de redynamisation

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63d4cd4092a57405de3318f3

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[M] a été engagé en qualité d'animateur-surveillant de nuit suivant contrat unique d'insertion à durée indéterminée du 08 juillet 2011.

Source officielle

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