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11 917 résultats pour « changement des coordonnées de l'avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

603674cdac330716a2e7a2a7

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Le 1er septembre 2010, un poste a été créé d'infirmière coordinatrice confié à Madame [F].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b7

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

GENERAL En son parquet près la cour d'appel 1, rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre DENIER, avocat général CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MONTPELLIER et Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6033077962ecc379d9a7c5f4

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de58

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

des protections ou des draps, qu'elles ont parfois trouvés souillés d'urine alors qu'ils auraient dûs être changés le matin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93293

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

(Institut de formation de la Réunion) 21 Immeuble Altea PAE La Mare - 41 Rue de la Pépinière 97438 STE MARIE Représentant : Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697378e7cdc6046d476b957b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 101 CAISSE PRIMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c9

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Janvier 2011, enregistrée sous le no 10/00347 ARRÊT DU 19 Juin 2012 APPELANTE : Association LA CROIX ROUGE FRANCAISE 98 rue Diderot 75694 PARIS CEDEX 14 représentée par Maître Isabelle Goncalves, avocat

Source officielle
CA

15e chambre

60358172a3c721a6b2502ade

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

, libellé ainsi : 'Bonjour [R], Ci-après les coordonnées de la nouvelle société de C.SPS à partir du 1er janvier 2012.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6789f554b7cff8efb7357581

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2008 INVITE A FAIRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS en qualité de représentant de l'ordre [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3e

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Denis JARDEL, Président, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60348ececd3e457be25feb5d

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Par ailleurs, votre comportement vis-à-vis du médecin coordonnateur est peu compatible avec vos fonctions.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

64a7b1fe3bcaf505db696996

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DEVEXPORT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Lucille CORIOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1089 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e1336a1876057df5d35e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me SEBASTIAN, avocate au barreau de Montpellier (postulant) et par Me CAULLET, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales pour la SCP BECQUE-DAHAN-PONS-SERRADEIL

Source officielle
CA

TARIFICATION

6347abf329ffd2adfff4f1dc

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[O]) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Demanderesse à la requête en omission Représentée par Me Olympe TURPIN avocat au barreau d'AMIENS substituant Me François-xavier MICHEL de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0d002316e0ca848f0a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le déroulement de carrière s'effectue donc : - soit par changement de grade avec changement de qualification ; - soit par changement de grade avec changement de niveau de rémunération dans la qualification

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

662c94f0b787c4000862f597

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le médecin coordonnateur assure la coordination de l'équipe pluri disciplinaire et celle de l'organisation des soins dispensés aux patients.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e56c25a97f0381f5523

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

au barreau de PARIS, toque : E0582 substitué par Me Jean-Philippe VECIN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SAS ORGANISATION ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES (OTCI) venant aux droits

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00774_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

A est désigné comme coordonnateur pour représenter ce dernier dans ses tâches d'établissement coordonnateur. Par courrier du 7 juillet 2017, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603362b900cc321461ff7c24

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

paritaire de MEAUX RG n° 12/00914 APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Valérie DELATOUCHE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

660f9501a40f8b0008cb75b9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de ses demandes, fins et conclusions ; - Laissé à chacune des parties la charge de leur frais irrépétibles ; - Condamné la société Cordon Electronics aux dépens dont ceux à recouvrer par le greffe,

Source officielle

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