Le docteur [I], médecin désigné par la présente cour, indique ce qui suit : « Dès le 29/01/2015 le certificat de prolongation fait état d'une exploration en cours.

Il résulte en outre du certificat du docteur C..., praticien au sein du service d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie de la face et du cou précité, en date du 15 avril 2025, également postérieur à la

En l'espèce, la caisse poursuit l'infirmation du jugement déféré aux motifs que le médecin conseil a estimé que l'indication médicale de l'acte de chirurgie mammaire proposé par le docteur [T] sur sa demande

conseil qu'il a consulté estime que le taux doit être réduit à 8 %, en raison de l'interférence d'un état pathologique indépendant, soit une arthrodèse intercorporéale L5S1, ayant nécessité une chirurgie

des médecins généralistes et des médecins spécialistes signée le 12 janvier 2005, la possibilité d'opter de manière libre pour un changement de secteur au 1er juillet 2005, en l'absence d'accord spécifique

SUR CE, LA COUR, Considérant que pour soutenir que le docteur Z... a commis des fautes dans sa prise en charge, Mme Zohra X... cite les conclusions de l'expert judiciaire, dont elle dit qu'il regrette

au regard de son dossier médical, de l'avis du professeur [V] ayant objectivé un acte de chirurgie et de la nature des actes facturés par la clinique à la CPAM dont un acte de chirurgie.

a rejeté le recours formé par le docteur A contre la décision du conseil départemental du Rhône de l'ordre des médecins refusant sa demande d'exercice sur un site distinct de sa résidence professionnelle

le Docteur [V] [H] a spécifiquement informé Mme [G] [B] du risque de halos et de baisse de l'acuité visuelle, ce dont elle a convenu.

Le juge doit, en revanche, statuer sur les conclusions dirigées contre la nouvelle décision. 3.

dermatologique dans sa structure d'anesthésie ou de chirurgie ambulatoire justifiait le versement du GHS 8018 en application de l'arrêté du 31 janvier 2005, -annuler, en conséquence, la notification

Le docteur [J] a déposé son rapport le 13 octobre 2025 et a conclu: - date du fait traumatique : 16 février 2016 - DFTT : le 19 juin 2017, intervention de chirurgie ambulatoire, - DFTP : * 33% du

un risque de lésion du nerf pneumogastrique et qu'il s'agissait là du principal danger de cette chirurgie " elle n'aurait pas manqué d'interroger le Docteur X... sur les conséquences d'une telle lésion

DE LA VISION Consultation - niveau 2 Chirurgie Ambulatoire - niveau 1 Centre Laser - niveau 1"; Que l'intimée, dont l'établissement de soins est situé 25 rue du Commandant Bouchet à Epinay-sur-Seine

[K], spécialiste en chirurgie viscérale et digestive a rédigé cette demande d'entente préalable ; que la Classification commune des actes médicaux ([7]) prévoit une chirurgie réparatrice dans les dégradations

médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire

Cet article prévoit qu'un médecin en arrêt de travail doit fournir toute justification utile et que la caisse est autorisée à déléguer, à tout moment, un médecin-conseil auprès de l'intéressé afin de contrôler

. *** EXPOSE DU LITIGE Le 13 mars 2012, Mme [T] [E], née le [Date naissance 4] 1962 et alors âgée de 49 ans, a consulté le docteur [U] [H], spécialisé en chirurgie bariatrique et assuré par la

de chirurgie pédiatrique, ont décidé en conséquence de supprimer les trois postes de praticiens hospitaliers qui composaient ce service, dont celui de Mme C.

Sur la demande d'expertise - Sur l'irrecevabilité de la demande d'expertise formée pour la première fois en cause d'appel par le docteur [Z], Il s'observe du jugement dont appel que le docteur [