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34 648 résultats pour « evolution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a167d53cdc6046d4710b20c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

En l'espèce, il existe une évolution factuelle grave postérieure.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

69f43562cdc6046d472cda08

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[M] [L] servie au titre de cette maladie professionnelle, - dit que la majoration suivrait l'évolution du taux d'incapacité en cas d'aggravation de l'état de santé de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f5880bcdc6046d474b3a88

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

devenu sans objet du fait de la décision d'annulation de l'OQTF et informant la cour qu'il se désiste de son appel ; Monsieur [B] [H] n'a pas comparu et son avocat n'a pas comparu compte tenu de l'évolution

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69eafc83cdc6046d475726f6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Un certificat médical avant audience établi par le docteur [Z] [U] le 20 avril 2026 décrit une amélioration de l'état de santé de [B] [O] en ce que 'l'évolution clinique en milieu hospitalier est marqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e3b

Appel

20 avril 2004

20 avril 2004

Au terme de ses investigations complètes et minutieuses, l'expert judiciaire désigné par l'arrêt du 5.2.2002 a conclu que les éclats de béton sont un désordre évolutif qui s'est aggravé depuis le constat

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01237_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

par les audiogrammes qu'il a subis conduit à un taux d'aggravation de l'invalidité d'au moins 15 % ; - il ne peut être soutenu médicalement que l'hypoacousie d'origine sono-traumatique n'est pas évolutive

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26f0cdc6046d47486601

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

EVOLUTION Copie exécutoire le 14 avril 2026 à Me ABIVEN Me BERTHELOT Me D'[Localité 1] Me [P] AF/SB/DPC COUR

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

69e705d4cdc6046d47f9fd4f

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Il considère que la mesure d'hospitalisation complète n'est plus nécessaire au regard de l'évolution de l'état de son client, du fait que ce dernier accepte un programme de soins.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6a0ea1a6cdc6046d4766a982

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par conclusions d'incident du 18 septembre 2025, la SCI U Furtinu sollicite de la conseillère de la mise en état de prononcer l'irrecevabilité de son intervention forcée en cause d'appel, faute d'évolution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cf

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

régulièrement remis et relatifs aux effectifs, qu'il a été remis un document reprenant les données 2003 à partir de la présentation 2004 et permettant ainsi une comparaison rapide et certaine des évolutions

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625588bfc8340a0e74b839

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

[D] [Y] de qualité à en réclamer la restitution à la SARL BRINK'S EVOLUTION; Sur la perte de valeur du fait de l'évolution du taux de change Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a7c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

de la maladie en cause ressort notamment de ce que tant le Dr Z... que le Dr A... s'accordent sur le caractère évolutif de la silicose dont il est atteint ; le caractère évolutif de cette maladie et le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113641cdc6046d47a6147d

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

2021 relate un « état de stress évoquant un burn out professionnel avec troubles du sommeil, tristesse (illisible), idées suicidaires, perte d'appétit, angoisse (illisible), incapacité à travailler, évolution

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad183cdc6046d47bf83b5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[U] se prévalant d'une pathologie évolutive en raison de l'évolution de son état séquellaire jusqu'à la réalisation de l'amputation faisant obstacle à ce que soit retenu un état de consolidation à la date

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02606_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

représentés par la SELARL Courbis, Courtois et Associés, ont demandé au juge des référés du tribunal de Versailles, de désigner un expert, spécialisé en orthopédie, qui sera chargé de se prononcer sur l'évolution

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00784_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

une aggravation certaine et significative des désordres suite aux deux coups de labé survenus les 2 et 4 novembre 2023 témoignant ainsi, contrairement à ce qu'a retenu l'expert, de leur caractère évolutif

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37aeed1bc2605de4b4c47

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[J] [E] affirme que la lésion arthrosipique du genou gauche, si elle existait avant l'accident du travail, n'est devenue évolutive qu'avec cet événement traumatique.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603397961a44414c7fd0a71c

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Le CHC était très évolutif et peut être aussi bien à l'origine de la défaillance cardiorespiratoire terminale'.

Source officielle
CA

1ère chambre

679331d431df9338379d279f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'appelante soutient : - que l'expertise judiciaire établit que les désordres observés sont en lien avec l'intensité anormale de l'agent naturel et sont bien évolutifs, nécessitant des reprises en sous

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf7dcdc6046d4787822c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

le 3 juillet 2013 ; - dit inopposable à la société le jugement intervenu le 4 juin 2021 (RG n° 20/00298) entre [J] [N] et la caisse ; - majoré à son maximum le montant la rente, avec éventuelle évolution

Source officielle