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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
6438f1f5a942a604f5e93256
13 avril 2023
Les parties ont été régulièrement convoquées par lettre recommandée à l'audience du 23 février 2023. L'affaire a été renvoyée à l'audience du 23 mars 2023 pour citation de M. [V] [D].
CHAMBRE 8 SECTION 2
69610adacdc6046d47bff260
8 janvier 2026
À l'audience de la cour du 3 décembre 2025, les parties, régulièrement convoquées par lettre recommandée en date du 16 septembre 2025 avec avis de réception, n'ont pas comparu ni personne pour les représenter
Cour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a9b
14 mars 2017
Les parties ont été convoquées par lettre recommandée avec accusé de réception retourné signé à l'audience du14 février 2017 9 heures. Monsieur Y... n'a pas comparu.
6253cc38bd3db21cbdd8f843
5 juin 2012
Par lettre recommandée du 6 décembre 2011 adressé au tribunal d'instance d'Oloron Sainte-Marie le 7 décembre 2011, M. Victor X... a relevé appel de cette décision.
Chambre sociale
62ff286165816bc563602c69
13 juillet 2022
Les parties ont été convoquées par lettre recommandée avec avis de réception du 14 janvier 2022 à l'audience du 22 février 2022. 6.
CHAMBRE 8 SECTION 4
6528df35aaebb88318fda50c
12 octobre 2023
Les parties ont été convoquées par lettres recommandées avec accusé de réception pour l'audience du 21 septembre 2023.
Chambre Sécurité Sociale
6629f366dc6faf00095888a7
23 avril 2024
[J] [K], en vertu d'un pouvoir spécial D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : L'affaire a été débattue le 20 FEVRIER 2024., en audience publique, les parties ne
6253cd81bd3db21cbdd938cb
10 janvier 2017
Les parties ont été convoquées par lettre recommandée avec accusé de réception retourné signé pour l'audience du 22 novembre 2016.
2e chambre civile
635236d78c924eadffcc484f
20 octobre 2022
par lettre recommandée avec accusé de réception revenue avec la mention 'n'habite pas à l'adresse indiquée' Monsieur [P] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] absent à l'audience Madame [O] [D] [Adresse
63b7ccfd6b63637c907b7ba9
5 janvier 2023
ont été convoquées à l'audience.
6163b7fdb88d7e4ae5cfe38c
28 juin 2010
Madame [F] [D] a régulièrement interjeté appel par lettre recommandée en date du 3 décembre 2008 du jugement qui lui a été notifié le 8 novembre 2008.
6253ccdabd3db21cbdd917e7
16 juin 2014
Il était stipulé que cette durée hebdomadaire était modulable sur tout ou partie de l'année, dans la limite d'un tiers de sa durée.
6528df34aaebb88318fda504
6253cbd9bd3db21cbdd8e73f
20 septembre 2011
Toutes les parties ont été convoquées par lettre recommandée avec accusé de réception pour cette audience du 21 juin 2011.
64af98ee049d5c05db17316f
11 juillet 2023
- Prononcé le 11 JUILLET 2023 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450
64af98ef049d5c05db173175
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6253cd8fbd3db21cbdd93a93
Les parties ont été convoquées par lettre recommandée avec accusé de réception retourné signé à l'audience du 10 janvier 2017 puis sur demande écrite de renvoi de monsieur Y...à celle du 24 janvier 2014
Première Présidence
687b269630e6dd8e1529be27
18 juillet 2025
Par lettre recommandée avec avis de réception postée le 4 mars 2025, Maître [G] a formé un recours contre cette décision.
6253cbf0bd3db21cbdd8eadb
17 janvier 2012
Les créanciers et le débiteur ont été convoqués par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 26 juillet 2011 pour l'audience du 18 octobre 2011.
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