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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre 3-1
5fd972ed1e652d5ffd1ebdf3
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Peuvent notamment constituer un tel signe : a) Les dénominations sous toutes les formes telles que : mots, assemblages de mots, noms patronymiques et géographiques, pseudonymes, lettres, chiffres,
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04567_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la requérante, née en 1956 a porté, à titre de pseudonyme le nom " A ", comme en atteste en particulier sa carte nationale d'identité établie en 1992.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27f
4 avril 2023
4 avril 2023
Les propos litigieux s'inscrivent dans une conversation initiée par '[B] [F]' dont il n'est pas contesté qu'il correspond au pseudonyme employé par M.
Source officielle1ere Chambre
679b1a7838d42752285cfeb9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Orange a communiqué les données requises, permettant ainsi d'identifier Mme [X] [Z] épouse [G] (assistante maternelle des enfants des Dr [O] et [S]) comme étant l'auteur des avis rédigés sous les pseudonymes
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480b
25 novembre 2019
25 novembre 2019
E... de communiquer publiquement, notamment en vidéo, en son nom ou sous pseudonyme, au sujet de la procédure actuellement pendante devant le conseil de prud'hommes de Basse-Terre entre Mme Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e9
20 mars 2012
20 mars 2012
A l'audience du 21 mai 2010 de ce tribunal, il a modifié sa demande initiale, indiquant que Tatiana Y... était le pseudonyme déjà utilisé par lui et qu'il était sollicité le changement de sexe, le changement
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62c91abbf3eafe9fcf075fae
4 juillet 2022
4 juillet 2022
données d'identification relatives au demandeur et, le cas échéant, aux membres de sa famille, à ses proches ou tout autre parent (nom, prénom, le cas échéant, nom de famille à la naissance; surnoms ou pseudonymes
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535d
15 février 2001
15 février 2001
l'article L711-1 du code de la propriété intellectuelle qui édicte que peuvent constituer des marques les dénominations sous toutes les formes telles que mots, assemblages de mots, noms patronymique, pseudonymes
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02610_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Islamyia Baqiya " (" l'Etat Islamique restera ") et en affirmant : " Allah Akhbar, c'est ma classe maintenant, c'est moi le prof ", avant de poster cette vidéo sur son compte " Snapchat " sous le pseudonyme
Source officielleChambre A - Commerciale
631834190876004f131a5e32
6 septembre 2022
6 septembre 2022
conseillé notamment au regard de la faible ancienneté de la société DTD, de la localisation des entités juridiques qui pilotaient les opérations, de la personnalité du dirigeant du groupe, Jack Sword, pseudonyme
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00729_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
explique que le système afghan est organisé autour d'un " "nom personnel" qui n'est ni un prénom ni un nom de famille " auquel peut s'ajouter un élément d'appartenance familiale, un titre ou encore un pseudonyme
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff3
4 janvier 2012
4 janvier 2012
société LANCOME ayant découvert que Marie C... porterait atteinte à ces marques en vendant sur internet des parfums pour le compte de la société NUANCE, notamment par le biais du site e-bay sous le pseudonyme
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[T] [O], connu sous le pseudonyme « [D] ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c9
23 octobre 2007
23 octobre 2007
que, après le changement de nom de celui-ci, du " congrès pour la liberté et la démocratie du Kurdistan (KADEK) et de l'" union populaire démocratique du Kurdistan " (KONGA-GEL), Que, sous le pseudonyme
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d8f
23 octobre 2007
23 octobre 2007
de ses 13 années de présence dans l'entreprise ; -que les éléments versés aux débats par la SA SIGNAUX GIROD ne sont pas probants, celle-ci invoquant par exemple des contrôles effectués sous son pseudonyme
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45c
26 mars 2008
26 mars 2008
faits et de la procédure, il est expressément renvoyé au jugement déféré et aux écritures des parties; qu'il suffit de rappeler que : * Denise Y... est la veuve de Christian H..., connu sous le pseudonyme
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5e
4 mars 2021
4 mars 2021
délivré à titre de certificat électronique qualifié; b) l'identité du prestataire de services de certification électronique ainsi que l'Etat dans lequel il est établi ; c) Le nom du signataire ou un pseudonyme
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffde
11 décembre 2012
11 décembre 2012
civilité, est titulaire dans les mêmes conditions d'une attestation de droits de l'assurance maladie et a pu obtenir le 1er décembre 2010 une carte nationale d'identité au nom de " Thierry X..., pseudonyme
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697deb93cdc6046d47614c5e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[A] soutient avoir travaillé sans être rémunéré de novembre 2017 à mars 2018 sous le pseudonyme « [W] » à la demande expresse de l'ancien Président, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965332
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Cour : Jugement du 21 Janvier 2021 - Tribunal Judiciaire de PARIS 3ème chambre - 1ère section - RG n° 20/08482 APPELANT Monsieur [E] [V] Exerçant la profession de Street artiste sous le pseudonyme
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