de deux témoins dont l'identité est précisée, ainsi que par un transport du tribunal au service d'état civil.

Aucune n'a été témoin d'un quelconque accident.

de ses parents ; Attendu qu'elle reproche à Monsieur B...d'impliquer leur enfant dans les différentes procédures judiciaires et d'avoir lui-même choisi le Conseil ayant assisté Clara lors de son audition

Monsieur le Procureur Général requiert qu'il plaise à la chambre de l'instruction : - infirmer l'ordonnance, - renvoyer le dossier au juge d'instruction pour être complété par l'audition de témoin de madame

L'enfant Marie Z...a sollicité son audition en vertu de l'article 388-1 du code civil, suivant une requête de son avocat enregistré le 7 septembre 2012.

a été prêtée par la société ; en sortie de courbe sur la chaussée humide cette voiture a quitté la chaussée et percuté un arbre ; le conducteur a été très gravement blessé, l'accident n'a eu aucun témoin

Il résulte des auditions des témoins qu'un skieur n'appartenant à aucun des deux groupes, et s'exprimant en anglais, a été vu sur les lieux de l'avalanche, immédiatement après, lequel a apporté son aide

Les auditions des employées confirmaient ces activités de serveuses-hôtesses dans ces bars de nuit, conduisant naturellement à des activités sexuelles.

fraude paulienne et à rendre bien fondée la B.E.C.M. en son action fondée sur ce texte ; Attendu qu'il importe dès lors peu de rechercher si, comme le soutient Monsieur Y..., la B.E.C.M. aurait renoncé

Plusieurs mois après la rédaction de cette attestation de témoin pour Monsieur [T], Monsieur [G] a voulu également que je rédige une attestation de témoin pour lui à la demande de son avocat concernant

Par jugement dont il est relevé appel, le Tribunal a rejeté cette nullité au motif "qu'il suffit de constater qu'à la question "vous êtes-vous rebellé" le gardé à vue répond "oui je reconnais m'être rebellé

Léon B..., était décédé depuis 1947, soit bien avant la période rachetée ; - aucun des témoins n'avait connaissance du statut du demandeur ni d'une éventuelle rémunération ; - l'un des témoins n'a même

Si elle dit avoir été témoin d'explications données par Mme [Y], cheffe de service, à Mme [V] pour qu'elle porte plainte contre M.

Enfin, elle reproche à la caisse d'avoir méconnu le principe du contradictoire en reconnaissant d'emblée le caractère professionnel de l'accident ainsi déclaré, sans procéder à une enquête alors qu'elle

E...reconnaissant une relation avec elle est mensongère et a été contredite par la suite.

Le témoin décrit des difficultés rapportées par Mme [R] sans toutefois décrire de situation dont elle aurait été personnellement témoin, ni de faits susceptibles de correspondre aux actes précis décrits

Cette mesure d'instruction était réalisée les 23 novembre et 12 décembre 2012, chacune des auditions des témoins donnant lieu à l'établissement d'un procès-verbal séparé.

[N] conclut à l'irrecevabilité du moyen au motif que la signature de l'acte de mission avec des réserves relativement à la compétence ratione personae mais non ratione materiae emportait renonciation à

, qui prête serment Madame J..., témoin, qui prête serment Monsieur FF...

En second lieu, le tribunal a considéré qu'il ne ressortait d'aucun élément du dossier, notamment pas du procès-verbal d'accident et des auditions des témoins, que le véhicule conduit par [HH] [AN], assuré