constate : « l'emprise de la structure de cet escalier sur le sol est environ d'un mètre carré et demi », « elle réduit donc tant la surface du sol que le volume de la cage d'escalier » et il est « adossé

millimètres près, sans préjudice du droit qu'a le voisin de faire réduire à l'ébauchoir la poutre jusqu'à la moitié du mur, dans le cas où il voudrait lui-même asseoir des poutres dans le même lieu, ou y adosser

déclarations du salarié selon lesquelles la mise en place du poêle livré sur ce chantier ne pouvait se faire avec un transpalette compte tenu notamment des risques d'abîmer le mur sur lequel le poêle est adossé

[S] disposait depuis le mois de mars 2017 d'une évaluation par un architecte des besoins en aménagements et de leur coût adossé à plusieurs devis d'entreprises établis entre le mois de mars et le mois

fait encore valoir qu'au-delà de l'inapplicabilité de cette clause, les critères de calcul énoncés dans la stipulation contractuelle litigieuse ne sont toujours pas utilisés par les consorts [K] pour adosser

L'expert a également relevé des traces d'humidité dans un rangement du rez-de-chaussé adossé à la façade ouest de la maison.

Adossé au montant du revenu antérieur à l'accident, le chiffrage de la perte de revenus annuels doit permettre'le calcul des arrérages échus payables sous forme de capital jusqu'à la décision fixant l'indemnisation

évolutifs nécessitant « dans les plus brefs délais des travaux correctifs et dans un premier temps, en phase provisoire (ou mesures palliatives), la mise en place de modules sanitaires préfabriqués adossés

La piscine, l' abri qu'ils vont construire seront adossés au mur. Cela va boucher des ouvertures et entraîner une perte de luminosité. -Le vice était connu.

Toutefois, cette obligation ne s'applique que pour les cautions adossées à des dettes principales qui évoluent.

[N] [L] , à savoir une maison d'habitation ayant servi de mairie et d'école, et ses dépendances':«'une petite étable adossée au bâtiment, une charbonnière et un cabinet d'aisances au midi du bâtiment,

Le contrat d'assurance de groupe adossé au prêt immobilier était souscrit afin de couvrir M.

effectivement appartenir à la société Vindilis Funéraire, ce que cette dernière ne conteste d'ailleurs pas, sont entreposés dans la cour , à proximité de l'atelier, mais que l'essentiel des matériaux adossés

[W], sur lequel pèse la charge de la preuve, est défaillant à démontrer qu'il aurait souscrit des contrats d'assurance adossés aux contrats de crédit-bail, ou que la société Agco Finance n'aurait pas transmis

Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 21] est propriétaire d'une cage d'escalier en bois ainsi que d'une annexe, situées à l'arrière de l'immeuble et adossées au mur appartenant au syndicat des copropriétaires

Mme [U] soutient que sa tranche de revenu est déterminée, non par un revenu reconstitué, mais par son chiffre d'affaires sur lequel est adossé le forfait social, conformément à l'article L.133-6-8 du code

[E] soutient que sa tranche de revenu est déterminée, non par un revenu reconstitué, mais par son chiffre d'affaires sur lequel est adossé le forfait social, conformément à l'article L.133-6-8 du code

Des 'murs bahut' existent aux extrémités de cette parcelle qui est par ailleurs traversée en son milieu par un mur sur lequel est adossé un abri piscine. 3.

Pour prétendre faire porter le montant de la clause pénale à la somme de 21 273 euros, la SARL Citovendu adosse son raisonnement à l'article 11 de la convention d'agent commercial précitée. 33.

Le droit de rétention, pour être valable, étant nécessairement adossé à une créance certaine, la SAS Somedec ne justifie pas de l'existence manifeste d'une quelconque créance ayant un lien avec les marchandises