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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d408
17 janvier 2025
17 janvier 2025
2022 par [I] [H], responsable qualité, qui concerne tous les griefs énoncés sauf les erreurs sur la dénomination des produits vendus et y ajoute le non-respect par Mme [D] de l'interdiction du port de bijoux
Source officielleChambre 2-4
6719e4d75857dd64cbdaa364
23 octobre 2024
23 octobre 2024
éléments d'actifs immobiliers composant la succession en procédant à leur évaluation, Inventorier également la consistance mobilière de l'indivision successorale (Meubles meublants, bons anonymes, bijoux
Source officielle1ère Chambre
65aa2318a34ad100085818bd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'appelante que Mme [C] avait tout d'abord sollicité une rupture conventionnelle par courrier du 1er mars 2018 afin de se ' consacrer à d'autres projets professionnels' et a créé une activité de maquillage, bijoux
Source officielleChambre Commerciale
65336b0cbb40ec8318f31d54
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La société Elysées exerce une activité de commerce de prêt à porter, chaussures et bijoux [Adresse 1] à [Localité 2].
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e60a
9 avril 2024
9 avril 2024
Aux termes d'un testament olographe du 27 juin 2005, [F] [W] a légué à titre particulier ses bijoux à sa fille, [G].
Source officielleChambre sociale
603338c9a71383a97be9bc08
31 août 2017
31 août 2017
* le 22 février 2013 Madame [Q] [W] se serait présentée dans le bureau de Madame [N] [T] 'comme une furie en rendant des petits bijoux que je lui avais donné pour sa fille et en me disant textuellement
Source officielle1ère Chambre
5fe20c36ff2966130fcd4a91
15 décembre 2020
15 décembre 2020
[K] qui demande à la cour de : -confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté les consorts [J] de leurs demandes de restitution de bijoux et de remboursements ; -réformer le jugement entrepris
Source officielle15e Chambre A
6036b47a4fc47b55450ec50f
11 septembre 2015
11 septembre 2015
La partie intimée justifie d'une réquisition de vente volontaire pour des biens vendus le jour de la vente des biens saisis dans le coffre-fort , notamment des bijoux, sacs.., dont l'appelante allègue
Source officielle1re chambre 1re section
5fca59c1f1c5c530629b19d8
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Il précise que le départ de son épouse lui a causé un choc émotionnel, d'autant plus qu'elle a emporté les bijoux de sa première épouse'; que ses déplacements en Algérie ont généré un cout important.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e0
15 avril 2008
15 avril 2008
à ma fille Michèle.... les bijoux qui se trouvent dans le coffre de la banque", Elle avait rédigé antérieurement deux autres testaments le 22 janvier 1993 gratifiant chacun de ses enfants dans les mêmes
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
une malle, - une table ronde, - deux vases chinois, - un service à verre ; Attendu qu'elle ne peut donc prétendre à aucune part sur ces meubles ; mais qu'il n'est pas établi qu'elle a recelé des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c895
17 décembre 2007
17 décembre 2007
salariés mis à la disposition de la société BERNARDAUD pour la période du 28 octobre au 5 novembre 2004 pour accroissement temporaire d'activité, en l'espèce un besoin ponctuel lié aux commandes de bijoux
Source officielle1re Chambre A
615e0e54c25a97f0381f5502
14 octobre 2014
14 octobre 2014
judiciaire, alors qu'il eût été si simple de la faire évaluer par un bijoutier , chaque partie proposant au besoin son expert privé ; qu'en l'état ,et ne s'agissant pas d'un meuble meublant mais d'un bijou
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03414_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A et Mme A, ancienne exploitante, un fonds de commerce d'esthétique corporelle, soins esthétiques et vente de produits cosmétiques et de bijoux fantaisie, situé et exploité à Villers-les-Nancy, comprenant
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01940_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La société à responsabilité limitée (SARL) Karemyx, qui exerce une activité d'import-export, de revente en gros de maroquinerie, accessoires de mode, chaussures, bijoux fantaisie et articles de bazar,
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03511_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
articles 150 VJ à 150 VM les cessions à titre onéreux ou les exportations, autres que temporaires, hors du territoire des Etats membres de la Communauté européenne : / 1° De métaux précieux ; / 2° De bijoux
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6926d36477bf00d0f5ed759c
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Il est également constaté de manière surabondante que certains règlements sont intervenus sur l'insistance de Me [L] [F] , notamment auprès des parents de Mme [D], suggérant même de gager les bijoux que
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1b20ac6488494aa6c9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
commercial à la société La Vie Moins Chère, par acte du 24 novembre 1993, à compter du 27 novembre 1993 pour une durée de 9 années (soit jusqu'au 26 novembre 2022), aux fins d'exercice d'une activité de bijouterie
Source officielle2e chambre sociale
6285e1366a1876057df5d370
18 mai 2022
18 mai 2022
contestés par Monsieur [E], que ce dernier lui avait tenu de manière répétée des propos déplacés et insistants, parfois à connotation sexuelle ('j'ai rêvé de toi cette nuit on faisait l'amour gros bisous
Source officielle11e Chambre B
6035cd02d3716d341c2f4c1f
25 février 2016
25 février 2016
[K] [C], né à [Localité 5], est de nationalité française et détient un passeport français délivré à [Localité 5] où il est administrateur de la société Améria Group qui exploite plusieurs bijouteries de
Source officiellePage 40 sur 65
LUPINI, Bijoux
03/09/2026
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CRISTAL SANTE BIJOUX
02/09/2026
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