de 50 euros et qu'il y a un billet de 10 euros en trop, soit une erreur de 140 euros, qu'elle en a informé aussitôt Mme [Z], responsable boutique, qui a contacté alors Mme [R] [K], qui tenait la caisse

Monsieur X..., gérant de la société AMI, a avalisé ces billets à ordre.

Par ailleurs la Société POTOMITAN conteste le fondement contractuel de la demande de paiement de commissions, et de celle présentée au titre de billets d'avion.

A cet effet, elle fait valoir que, pour chaque achat de billets auprès de la compagnie aérienne au moyen de cette carte, son titulaire bénéficie d'avantages accessoires.

Le Ministère Public estime que le requérant justifie par la production de ses relevés bancaires l'achat de billets de train auprès de la [7] entre juillet 2006 et juin 2007.

L'ouvrant droit endosse l'entière responsabilité de toute conséquence résultant de l'utilisation des billets à réduction non commerciale dont bénéficient ses ayants- droit.'

rupture est abusive dès lors que les reproches étaient infondés et ne pouvaient constituer des faute graves compte tenu des usages précédents ; elle soutient que le reproche concernant l'emission de billets

[C] a signé un billet à ordre d'un montant de 147.000 euros, à échéance au 1er septembre 2004, mentionnant en qualité de souscripteurs, outre lui-même, l'établissement ALPHAMED GROUP et en qualité de tireur

Mme B a reconnu n'avoir aucune billetterie, ni caisse enregistreuse et envoyer uniquement à son comptable des relevés de recettes journalières établis sur des feuilles mensuelles d'agendas, détaillant

Aucun fondement contractuel, ni conventionnel, n'est invoqué par Mme X...pour l'octroi de billets d'avion par son employeur ; elle ne démontre pas que le coefficient de rémunération 285, lui donnerait

Pour rappel, votre demande de congés était du 1er/07/2021 au 07/08/2021 et nous ne comprenons pas pourquoi vous n'aviez pas pris votre billet de retour en même temps que votre aller.

Il ressort d'ailleurs des pièces produites que, le 18 janvier 2023 à 10 heures14 , Monsieur [Y] [J] a acquis un billet de train, pour le même jour, à destination d'[Localité 1].

qui sont donc les seuls retirages à revêtir une réelle valeur, les épreuves de l'exposition n'ayant quant à elles aucune valeur vénale à défaut de signature de l'auteur et du fait des mentions non biffées

[Y], en sa qualité individuelle, a émis un billet à ordre pour un montant de 400.000 $ reconnaissant les sommes dues au requérant ..

.- BILLET-JAUBERT E.- DEOUS D., avocats au barreau de TOULON substituée par Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON Madame Claudine X... épouse Y...

Par lettre du 16 mars 2010, le maire de la commune a informé l'association de la décision de la municipalité de mettre en place une régie pour la billeterie des visites de l'Abbaye.

Nous avons notamment eu confirmation de la modification de votre billet de retour.

Documents permettant d'apprécier la volonté du demandeur de quitter le territoire des états membres : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

D'autre part, il est constant les billets vendus aux spectateurs en cause l'avaient été par l'AS Mazères Uzos Rontignon dès lors que le club du Paris Saint-Germain avait décidé de ne vendre aucun billet

A B a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler la décision du 17 juillet 2020 par laquelle le président du conseil régional de La Réunion a rejeté sa demande de remboursement de billets