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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
68676896dd25744ff781d4ad
3 juillet 2025
Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère assistées pendant les débats de Cécile
6780bae3f25437b69df75b76
9 janvier 2025
Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère assistées pendant les débats de Cécile
4eme Chambre Section 2
6883105480821d9a1906fcf9
24 juillet 2025
[T] CONFIRMATION Copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Cécile ROBERT Me Laurent SEYTE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Ch civ. 1-4 copropriété
68660f7abbe0ac41ca81b0eb
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère
Pôle 4 - Chambre 3
65a0f0cf5bbe450008b2d069
11 janvier 2024
contentieux de la protection de PARIS- RG n° 11-20-5414 APPELANTE OPPCI VIVALDI, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 529 256 885 [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Cécile
3e chambre
5fdc45e5621fe76993e0e17a
6 décembre 2018
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 13/01876 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI, Me Colette HENRY-LARMOYER, Me Cécile
Pôle 6 - Chambre 7
6034fdde136baf2b6eedb746
7 juillet 2016
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller, Madame Pascale WOIRHAYE, Conseillère, Greffier : Mme Cécile
Cour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ad
15 juin 2006
C/ Catherine Marie Cécile Y... ...
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fd
23 juin 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Réza-jean NASSIRI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 19 Mai 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat
6253cd74bd3db21cbdd93687
9 novembre 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 novembre 2016.
6253cd80bd3db21cbdd93886
4 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
6253cda6bd3db21cbdd94018
26 mai 2018
l'avis de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services de Monsieur le Directeur du centre de rétention d'[...], - à l'intéressé, - au Préfet du NORD, - à Me Cécile
6253cb77bd3db21cbdd8d92b
3 mars 2011
.-59610 FOURMIES représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sylvie Christiane Nicole Y... épouse X..
8ème chambre
DCA_23PA05234_20240514
14 mai 2024
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. / 2. () / 3.
DCA_23PA05234_20240523
23 mai 2024
DCA_23PA05240_20240514
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. / 2. (…) / 3.
DCA_23PA05240_20240523
Chambre sociale
69e709b9cdc6046d47fa49fe
15 avril 2026
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX APPELANT : Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cécile
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02438_20220503
3 mai 2022
ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Conesa-Terrade, première conseillère, - les conclusions de Mme Cécile
6253ca39bd3db21cbdd8a642
18 décembre 2007
Jean-Claude A..., décédé, née le 01 Janvier 1941 à STE CECILE LES VIGNES (84290) ... ... 84210 LE BEAUCET représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP PENARD OOSTERLYNCK
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